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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Groupe Saint-Louis - Scouts unitaires de France" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 1248]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 16 juin 1998, par laquelle à l'association "Groupe Saint-Louis - Scouts unitaires de France" (16e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Jean-François LEGARET, adjoint chargé des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle de 10.000 F est attribuée à l'association "Groupe Saint-Louis - Scouts unitaires de France", 27, rue Descamps (16e), pour une opération, à caractère humanitaire au Liban, destinée à des jeunes de 18 à 22 ans.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 022, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.