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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Scouts de France" (Région Paris-Ile-de-France) (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 JS 225]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 août 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Scouts de France" (Région Paris-Ile-de-France) (6e) ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 70.000 F est attribuée à l'association "Scouts de France" (Région Paris-Ile-de-France), 66, rue d'Assas (6e) (D. 01239), pour l'opération "camps pour tous".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P003 : "Camps et colonies de vacances", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.