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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à Mme l'Intendante du collège Guillaume-Apollinaire (15e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1997 P. 2012]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 18 novembre 1997, par laquelle Mme l'Intendante du collège Guillaume-Apollinaire (15e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribuée à Mme l'Intendante du collège Guillaume-Apollinaire, 37, rue Emile-Zola (15e) pour l'organisation d'un séjour de ski de fond sur le Plateau des Glières (Haute-Savoie) qui a eu lieu du 25 au 31 janvier 1998 en faveur de 19 élèves de 4e et 3e.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P 002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.