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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Club vermeil du 10e" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 384]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 17 février 1998, par laquelle l'association "Club vermeil du 10e" (20e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 14 septembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, adjoint chargé des Affaires sociales, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Club vermeil du 10e", 20-24, rue de la Plaine (20e) au titre de son fonctionnement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 49, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.