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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subventions à des associations de jeunesse du 13e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 JS 112]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de jeunesse du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribuées, au titre de 1998, aux associations de jeunesse du 13e arrondissement désignées ci-après :
- "Aumônerie catholique des collèges et lycée Claudel Fauré Gallois", 27, avenue de Choisy (D02744), (4.000 F) ;
- "Aumônerie des collèges et lycées du 13e ouest", 50, boulevard Blanqui (X00831), (3.000 F) ;
- Association "Animation 13", 185, rue du Château-des-Rentiers (X01256), (4.000 F).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 11.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 252, ligne P002 "Fonctionnement des associations et des mouvements de jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.