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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association des artistes du 10e (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1998 P. 201]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 24 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 24 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 4 février 1998, par laquelle l'Association des artistes du 10e (10e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 14 septembre 1998 ;
Sur la proposition de Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, adjoint chargé de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'Association des artistes du 10e, 1, place de la Bataille-de-Stalingrad (10e) au titre de l'organisation du 28e salon des Artistes du 10e qui a eu lieu du 10 au 28 mars 1998 à la mairie du 10e arrondissement.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Beaux arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.