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Septembre 1998
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Double miroir" (11e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1998 [1997 P. 1834]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 septembre 1998.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistrée le 14 octobre 1997, par laquelle l'association "Double miroir" (11e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 7 septembre 1998 ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 8 septembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint chargé des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.260 F est attribuée à l'association "Double miroir", 30, rue Sedaine (11e), pour la création d'un atelier-théâtre au collège Fontaine-au-Roi (11e) et au collège Molière (16e), pour l'année scolaire 1997-1998, au profit d'élèves non francophones.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.