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Juillet 2005
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Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2005


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2005, DDEE 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant avec l?association Forum Animation Loisirs pour l?animation de son espace public numérique, 62, rue de Bretagne (3e).

2005, DDEE 106 - Fonctionnement d?un espace public numérique au sein de l?AGECA (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs (2005-2007) avec l?AGECA prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2005, DJS 84 - Subvention à l?association ?Tamerantong? ?(19e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

2005, DJS 89 - Subvention à l?association régionale ?Centres d?entraînement aux Méthodes d?Education Active en Ile de France - CEMEA? 50, rue de la République à Argenteuil (Val d?Oise). - Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?FIAP Jean Monnet? Foyer International d?Accueil de Paris (14e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association des Eclaireuses Eclaireurs de France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 287 - Subvention à l?association ?Les Commun?Arts? dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 325 - Subvention à l?association ?La Joie par la Danse ? (11e). - Montant : 1.200 euros.

2005, DJS 326 - Subvention à l?association ?Re Création?, Garches, dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 1.000 euros.

2005, DJS 327 - Subvention à l?association ?Street Music? (13e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.

2005, DJS 331 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 5.000 euros.

2005, DJS 335 - Subventions à 10 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 24.100 euros.

2005, DJS 343 - Subventions à 2 associations : Entr?aide et Aide aux devoirs.com (19e). - Montant total : 3.500 euros.

2005, DJS 350 - Subvention à l?association ?Scouts et guides de France? (19e). - Montant : 5.900 euros.

2005, DJS 357 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Jets d?Encre? (18e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DJS 369 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Mare aux Diables? (11e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DJS 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sirius Productions? (14e) (action dans le 18e arrondissement) et l?association ?Larue et Compagnie? (5e) (action dans le 18e arrondissement), dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 16.000 euros.

2005, DJS 371 - Subvention à l?Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 7.400 euros.

2005, DJS 376 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d?animation René Binet, La Chapelle, Hébert et les Abbesses (18e) conformément aux dispositions de la loi n° 93122 du 29 janvier 1993 dite ?loi Sapin? codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

2005, DJS 377 - Attribution de la dénomination ?centre d?animation Sohane Benziane? au centre d?animation situé à l?angle de la rue de la Procession et de la rue Georges Duhamel (15e).

2005, DJS 387 - Subvention à l?association ?La Comète? (14e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DJS 398 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d?animation La Jonquière (17e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 eu 29 janvier 1993 dite ?loi Sapin? codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

2005, DJS 399 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d?animation Interclub 17 (17e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite ?loi Sapin? codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

2005, DJS 401 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l?association ?Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint-Eloi? pour la gestion des centres d?animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi (12e).

2005, DJS 405 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l?association ?Club Loisirs Amitiés Sports des Jeunes de Saint Eloi? pour la gestion des centres d?animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi (12e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2005, DVD 66 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l?aménagement de la rue de Lagny, entre l?avenue Léon-Gaumont et le boulevard Davout (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions auprès de la Région Ile-de-France. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter les subventions correspondantes.

2005, DVD 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.S. Parkéon un marché négocié sans mise à concurrence pour la fourniture de pièces détachées et les prestations annexes d?entretien et d?adaptation des horodateurs de type Strada et Totem-R.

2005, DVD 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Mieux se déplacer à bicyclette? pour l?attribution d?une subvention de 30.000 euros.

2005, DVD 131 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Vélo Cité? (16e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DVD 167 - Couverture du boulevard périphérique

- Secteur ?Lilas? (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux préliminaires pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur ?Lilas? (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l?Etat et de la Région d?Ile-de-France.

2005, DVD 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la réalisation de prestation de diffusion de la Paris-carte et de souscrire un avenant n° 1 au marché par les prestations de distribution de la Paris-Carte signé avec la Société SAF.

2005, DVD 181 - Mise en oeuvre d?une priorité bus à Paris sur les lignes Mobilien (1ère partie).

2005, DVD 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de fourniture de tableaux généraux basse tension pour la rénovation de 10 postes d?éclairage public du boulevard périphérique signé avec la société ABB systèmes Basse-Tension.

2005, DVD 200 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant pour compléter les informations contenues dans l?acte d?engagement du marché concernant les enquêtes d?opinion et de comportement sur les conditions de déplacement et de stationnement à Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2005, DAC 199 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Africultures?, Les Pilles 26110 Nyons. - Montant : 18.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DDEE 102 - Subvention à l?association Fédération Nationale des Amicales Aveyronnaises. - Montant : 10.000 euros.

2005, DDEE 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Renouveau Vacances? prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association. - Montant : 30.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2005, DU 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 29 novembre 2000 relative à la restauration du Collège des Bernardins (5e).

2005, DU 123 - Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation de volumes situés Grande Galerie et place Carrée au niveau -3 du Forum des Halles dans le 1er arrondissement de Paris.

2005, DU 139 - Subvention de fonctionnement à l?Union nationale des syndicats français d?architectes (UNSFA) 26, boulevard Raspail (7e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DU 92 - Attribution de la dénomination ?place Robert Antelme? à une place de la Z.A.C. ?Paris Rive gauche? située dans le 13e arrondissement de Paris.

2005, DU 101 - Attribution de la dénomination définitive ?rue Raoul Wallenberg? à une voie située dans le 19e arrondissement de Paris.

2005, DU 127 - Attribution de la dénomination définitive ?rue François Bloch-Lainé? à une voie du 13e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2005, DU 151 - DAC 464 - Subvention à l?association ?S.O.S. Paris?, 103, rue de Vaugirard (6e). - Montant : 7.000 euros.

M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

2005, DAJ 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de subvention d?investissement avec la Région d?Ile-de-France pour l?aménagement du Point d?Accès au Droit (PAD) du 20e arrondissement dans un local situé 11-15, cité Champagne (20e).

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2005, DPP 26 - Dispositif ? Ville Vie Vacances? année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association Sportive de la Police de Paris (ASPP). Attribution de la subvention correspondante.

2005, DPP 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association de prévention du site de la Villette une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2005, DPP 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 12.000 euros.

2005, DPP 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?FSJU?. - Attribution de la subvention correspondante.

2005, PP 64 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange nécessaire à la réparation des véhicules de secours, d?assistance aux victimes ainsi qu?aux véhicules et engins de lutte contre l?incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 65 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour le remplacement des tableaux généraux basse tension et du groupe électrogène du 39-43, rue de Dantzig (15e).

2005, PP 66 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture et la livraison d?émulseur polyvalent et multifoisonnement destiné aux opérations de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 67 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 700.000 euros pour financer la réalisation d?études préalables nécessaires à la maîtrise d?ouvrage et d?études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police.

2005, PP 68 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour le ravalement et le remplacement des menuiseries extérieures des façades (Est et Sud) du centre de secours de l?état-major du 3e groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (92).

2005, PP 69 - Lancement d?opérations publicitaires dans la presse écrite pour les recrutements à la Préfecture de police au titre des administrations parisiennes. - Approbation de l?avenant n° 1 au marché de service du 25 juin 2004 conclu avec la société SAFARI visant, d?une part, à modifier les conditions d?ajustement des tarifs définies au marché, et d?autre part, à contractualiser la modification de certains formats de parution des annonces définis en annexe 1 à l?acte d?engagement. Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant.

2005, PP 70 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2005, PP 72 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 1.290 000 euros T.T.C. pour financer les travaux d?isolation des façades et la réfection de l?étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des haies, 93250 Villemomble (Seine-Saint-Denis).

2005, PP 74 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 1.442.000 euros T.T.C. pour financer les travaux de modernisation des portes de remise des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 75 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appels d?offres de la Ville de Paris le 27 juin 2005.

2005, PP 76 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché relatif aux travaux de rénovation de deux étages courants, de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5e étage et de 200 m2 d?archives situés dans les étages à déplacer vers les sous-sols de l?immeuble situé 12-14, quai de Gesvres (4e).

2005, PP 77 - Bons de commande relatifs à la location et à la maintenance de matériels de reprographie de 10 à 30 cpm (lot 1), de 31 à 90 cpm (lot 2), supérieurs à 90 cpm (lot 3), couleurs supérieurs ou égaux à 20 cpm (lot 5) pour les services administratifs de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les bons de commande de l?union des groupements d?achats publics (UGAP) relatifs à la location et à la maintenance de matériels de reprographie de 10 à 30 cpm (lot 1), de 31 à 90 cpm (lot 2), supérieurs à 90 cpm (lot 3), couleurs supérieurs ou égaux à 20 cpm (lot 5) pour les services administratifs de la Préfecture de police et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 78 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la fourniture de spécialités pharmaceutique type Altéplase au profit des ambulances de réanimation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2005, PP 79 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché à conclure avec l?attributaire désigné par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 4 juillet 2005.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2005, DLH 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris : de voter, au nom de la Ville de Paris, lors de l?Assemblée générale de l?immeuble en copropriété situé 14 bis, rue Chauchat (Ilôt Drouot) le principe du dépôt par la Préfecture de police d?une demande de permis de démolir et de construire visant à réaliser des travaux du commissariat central du 9e arrondissement situé dans l?immeuble ; - d?autoriser la Préfecture de police à déposer une demande de permis de démolir et de construire visant les travaux de restructuration précités.

M. Christophe CARESCHE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2005, DJS 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2005, DJS 59 - Subvention annuelle de fonctionnement au ?Club Populaire et Sportif du 10e arrondissement?. - Montant : 8.500 euros.

2005, DJS 78 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. Montant total : 33.200 euros.

2005, DJS 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Ligue de Paris de Judo et Disciplines associées? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2005, DJS 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Association ?GRS PARIS CENTRE? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.500 euros.

2005, DJS 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Judo Paris Centre? (1er) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 6.000 euros.

2005, DJS 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la ville de Paris et l?association ?Union Sportive Olympiades Massif Central? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2005, DJS 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Association ?Football Club des Gobelins? pour l?attribution d?une subvention.

- Montant : 45.800 euros.

2005, DJS 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Stade Olympique de Paris? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 20.000 euros.

2005, DJS 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Paris 13 Tennis de Table? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 15.000 euros.

2005, DJS 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Cercle des Escrimeurs Parisiens? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2005, DJS 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Association ?Rugby Club Paris 15? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 9.500 euros.

2005, DJS 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la ville de Paris et l?association ?Paris Basket 18e? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2005, DJS 191 - Approbation d?une convention d?aide au projet liant la Ville de Paris à l?association Paris Saint - Denis Athlétisme Compétitions (13e). - Subvention. - Montant : 201.000 euros.

2005, DJS 196 - Approbation d?une convention d?objectifs entre la Mairie de Paris et l?association Paris Jean Bouin CASG dont le siège social est situé 26, rue du Général-Sarrail (16e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour l?année 2005. - Montant : 91.470 euros.

2005, DJS 198 - Approbation d?une convention d?objectifs entre la Mairie de Paris et la Ligue de Paris de Tennis (16e).

-Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. - Montant : 30.000 euros.

2005, DJS 200 - Approbation d?une convention d?objectifs entre la Mairie de Paris et l?association Paris Judo (10e). Attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison 2005-2006. - Montant : 130.000 euros.

2005, DJS 202 - Subvention de fonctionnement à l?association PUC Rugby (13e) au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. - Montant : 292.680 euros.

2005, DJS 215 - Subventions à 9 associations sportives pour le financement d?un projet spécifique de soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de 2012 et dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 8.400 euros.

2005, DJS 252 - Subventions annuelles de fonctionnement à 3 associations du 16e arrondissement. - Montant total : 950 euros.

2005, DJS 253 - Subventions annuelles de fonctionnement à 11 associations sportives du 17e arrondissement. Montant total : 10.460 euros.

2005, DJS 254 - Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 14.637 euros.

2005, DJS 255 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 19e arrondissement. - Montant total : 15.050 euros.

2005, DJS 256 - Subventions annuelles de fonctionnement à 27 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 23.510 euros.

2005, DJS 296 - Subvention à l?association ?Arènes et Stades?. - Montant : 500 euros.

2005, DJS 304 - Subvention à l?association ?Léo Mare?.

- Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 311 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?Association mouvement et expression. - Montant : 3.500 euros.

2005, DJS 319 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Paris Avenir Athlétic? (13e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DJS 323 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Ecole de boxe française du 6e arrondissement?. - Montant : 790 euros.

2005, DJS 332 - Subvention à l?association ?Réunion Dagana? (20e). - Montant : 4.500 euros.

2005, DJS 336 - Fixation des tarifs et des conditions d?accès aux équipements de mise en forme situés à la piscine de la Butte aux Cailles (13e), pour les usagers individuels.

2005, DJS 341 - Subvention à l?association ?Farandole?.

- Montant : 500 euros.

2005, DJS 353 - Autorisation à la S.E.M. Paris Centre de signer le marché relatif à l?étude et aux travaux de rénovation de traitement d?air à la piscine Suzanne Berlioux, Forum des Halles (1er).

2005, DJS 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés ?article 30? pour l?organisation des ?centres sports découvertes? durant l?année 2005-2006.

2005, DJS 373 - Subventions annuelles de fonctionnement à 4 associations sportives parisiennes. - Montant total : 1.400 euros.

2005, DJS 374 - Approbation du versement d?une subvention exceptionnelle à la Fédération française de rugby (9e) pour l?organisation du tournoi international de rugby à sept dit ?Sevens? qui a lieu les 10 et 11 juin 2005. - Approbation de la convention d?aide au projet afférente à cette subvention. Montant : 40.000 euros.

2005, DJS 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la Fédération française de football dans le cadre des travaux de mise aux normes du terrain annexe du stade Charléty (13e).

2005, DJS 382 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?Avci Wing Tsun?. - Montant : 500 euros.

2005, DJS 404 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage et constitution d?un groupement de commande avec la ville de Boulogne Billancourt pour l?aménagement du terrain Guilbaud situé sur la parcelle cadastrée V n° 9 située entre la rue de la Tourelle, la place de l?Europe et la rue du Commandant Guilbaud à Boulogne Billancourt.

2005, DJS 413 - Fixation des tarifs d?utilisation des équipements sportifs gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements.

2005, DPA 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 de transfert substituant la société IDEX ENERGIE SERVICES à la société EXTHERM pour le marché (lot n° 1) d?exploitation et de maintenance de 21 centres thermiques de piscines et bains-douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports.

2005, DPA 159 - Approbation du principe de la réalisation d?aménagements estivaux sur le quai devant la future piscine flottante en rive gauche de la seine en amont du pont de Bercy (13e). - Approbation des modalités de passation d?un marché négocié de travaux pour la réalisation des aménagements estivaux sur le quai. - Approbation des pièces administratives relatives aux modalités de passation du marché précité.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005, DASES 47 - Subventions de fonctionnement en faveur de 4 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 14.100 euros.

2005, DASES 48 - Subvention de fonctionnement d?un montant total de 3.857 euros en faveur de 3 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2005, DASES 49 - Subventions de fonctionnement en faveur de 3 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 3.212 euros.

2005, DASES 70 - Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. - Montant total : 1.500 euros.

2005, DASES 71 - Subvention de fonctionnement de 550 euros au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 14e arrondissement.

2005, DASES 72 - Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 10e arrondissement. - Montant : 700 euros.

2005, DASES 73 - Subvention de fonctionnement de 700 Euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 8e arrondissement.

2005, DASES 74 - Subvention de fonctionnement de 1.300 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 4e arrondissement.

2005, DASES 75 - Subvention de fonctionnement d?un montant de 700 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 16e arrondissement.

2005, DASES 77 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 14.000 euros en faveur de 3 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2005, DASES 78 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 14.150 euros en faveur de 3 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2005, DASES 79 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 27.693 euros en faveur de 3 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2005, DASES 82 - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à titre exceptionnel à l?Association des Amis de la Fondation pour la mémoire de la Déportation.

2005, DASES 83 - Subvention compensatrice de loyer de 1.712 euros à l?Union Nationale des Combattants du Département de Paris, 15 rue de Richelieu (1er) pour sa section du 15e qui occupe des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e).

2005, DASES 84 - Subvention globale d?un montant de 14.000 euros à l?Union Nationale des Combattants du Département de Paris, 15, rue Richelieu (1er) au titre de 2005, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans les arrondissements suivants : 3e, 5e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e.

2005, DASES 85 - Subvention de fonctionnement de 700 euros à l?Association Française d?Anciens Combattants Volontaires et Résistants Garibaldiens.

2005, DASES 86 - Attribution au titre de 2005 d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 650 euros à la Fédération Nationale du Train, 16-18 place Dupleix (15e).

2005, DASES 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 153.384 euros au titre de 2004, à la Fondation de la France Libre pour l?occupation des locaux communaux situés 59, rue Vergniaud (13e).

2005, DASES 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 30.416 euros, au titre de 2005 à l?Association ?Les Vieilles Tiges? pour l?occupation des locaux communaux situés 42 rue du Louvre (1er).

2005, DASES 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 53.637 euros, au titre de 2005, à la Fédération Nationale des Blessés du Poumon-Combattants, pour l?occupation de locaux communaux 57 rue Bobillot (13e).

2005, DASES 90 - Subvention de fonctionnement de 900 euros à l?Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (ANACR) - Comité du 12e arrondissement.

2005, DASES 91 - Subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l?Association pour le souvenir des Fusillés du Mont Valérien et de l?Ile de France.

2005, DASES 92 - Subvention de fonctionnement de 2.200 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants résidant hors de France.

2005, DASES 96 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer au titre de 2005 d?un montant de 2.254 euros à l?Association des Déportés, Internés et Familles de disparus de l?Ile de France pour l?occupation des locaux situés 29 rue Léopold Bellan (2e).

2005, DASES 100 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 8.000 euros en faveur de 3 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2005, DASES 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.885 euros au titre de 2005 à l?Association La Flamme sous l?Arc de Triomphe - Comité de la Flamme, et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 14.482 euros à la CNCVR.

2005, DASES 116 - Attribution au titre de 2005 à l?Association ?Les Amitiés de la Résistance? d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.315 euros, pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros.

2005, DAC 126 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Pierre Alviset, 88, rue Monge (5e).

2005, DAC 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Matériaux pour l?Histoire sociale : enseignement et recherche? (M.A.L.H.E.R.), 9, rue Malher (4e).

- Montant : 41.600 euros.

2005, DAC 264 - Apposition de deux plaques commémoratives en hommage aux Harkis et aux victimes civiles des conflits d?Afrique du Nord, square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e).

2005, DAC 266 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre Averse?, dont le siège social est situé 6, rue de Nice (11e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 381 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Maison des anciens combattants de la 2e D.B.?, Jardin atlantique, 26, allée du Chef-d?Escadron-de-Guillebon (14e). - Montant : 15.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2005, DDEE 75 - Subventions à deux associations de commerçants et d?artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 18.872 euros.

2005, DDEE 76 - Subventions à trois associations de commerçants et d?artisans du 9me arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 19.700 euros.

2005, DDEE 80 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 15e arrondissement pour les illuminations des rues à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. Montant : 12.000 euros.

2005, DDEE 81 - Subventions à deux associations de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant total : 11.500 euros.

2005, DDEE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2005 à la convention signée entre la Ville de Paris et l?association Paris Viaduc des Arts prévoyant l?attribution d?une subvention. Montant : 28.000 euros.

2005, DDEE 99 - Subvention à l?association ?Les Offices Algériens? (5e) pour la réalisation de l?exposition d?artisanat d?art intitulée ?Rencontre tunisienne?. - Montant : 4.000 euros.

2005, DDEE 107 - Attribution dans le cadre de la politique de la ville d?une subvention de fonctionnement à l?association des commerçants de Ménilmontant (20e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DDEE 109 - Subvention à l?Association ?Union des Commerçants, Industriels, Artisans et Prestataires de Services du 7e? pour l?organisation d?une animation commerciale intitulée ?Les 7 jours du 7e? qui s?est déroulée du 6 au 12 octobre 2004. - Montant : 15.000 euros.

2005, DDEE 110 - Subvention à l?association ?Paris équitable? pour la mise en oeuvre d?un programme d?actions de formation au commerce équitable en direction d?étudiants de BTS. - Montant : 5.000 euros.

2005, DDEE 111 - Subvention à l?association ?Un village dans Paris : Montmartre? (18e) pour l?organisation de la 3e édition de l?animation ?l?Ecosse à Montmartre? qui a eu lieu du 1er au 5 février 2005. - Montant : 12.000 euros.

2005, DDEE 112 - Subvention à l?association ?Paris Village? (18e) pour l?organisation d?animations commerciales dans le cadre des fêtes de fin d?année qui ont eu lieu du 19 au 23 décembre 2003. - Montant : 1.000 euros.

2005, DDEE 113 - Subvention à l?association ?le Hameau de Belleville? pour l?organisation de trois animations commerciales en 2005 : La Grande Flânerie de Belleville, l?Expo-Tongs et une Tombola. - Montant : 12.000 euros.

2005, DDEE 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable d?une entreprise, en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2005, DPE 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Réseau ferré de France (RFF) une convention de financement des études et des travaux pour le renforcement du collecteur d?assainissement dit ?collecteur arrière? situé sous voie 1 en gare d?Austerlitz (13e).

2005, DPE 61 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour la maintenance des équipements aérauliques des stations de gestion locale et des équipements de sécurité associés du réseau d?assainissement de Paris (2 lots).

2005, DPE 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Electricité de France (EDF) la convention de raccordement et la convention d?exploitation d?une 3e ligne électrique 20kV raccordée au poste de transformation HTA/BT de l?usine de pompage des eaux usées Tolbiac-Masséna située dans la rue Thomas-Mann (13e).

2005, DPE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché passé pour la fourniture de tenues de travail pour les agents de la section de l?assainissement de Paris, afin de transférer le marché de la société MA.NO.VET à la société Siguret S.A.

2005, DU-DF 132 - Cession d?excédents d?emprises d?aqueduc au profit de l?AFTRP à GRIGNY (Essonne). Acquisition d?une parcelle déclassée du chemin de la Norville à GRIGNY (Essonne). - Cession d?excédents d?emprises d?aqueduc au profit de l?AFTRP à LISSES (Essonne). - Acquisition d?une parcelle déclassée du chemin vicinal ordinaire n° 2 à LISSES (Essonne).

2005, DVD 180 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif à l?acquisition de palplanches métalliques destinées au service des Canaux.

2005, DVD 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Agence de l?eau Seine-Normandie une convention d?aide financière pour l?année 2005.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2005, DPE 31 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour l?exécution de travaux de réparation des équipements de collecte montés sur les engins du service technique de la propreté de Paris (4 lots).

2005, DPE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société Néova un avenant n° 1 au marché du 23 décembre 2004, passé avec la société ISS Abilis France, pour le nettoiement des abords du bâtiment Lescot situé dans le forum des Halles à Paris (1er).

2005, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Nicollin S.A.S. en vue de régler les conséquences financières induites de la résolution du lot n° 2 du marché de collecte quotidienne en porte à porte des déchets ménagers et de collecte des réceptacles de propreté dans les 3e et 4e arrondissements de Paris.

2005, DPE 59 - Admission en non-valeurs de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2003 et antérieurs.

2005, DPE 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché du 15 décembre 2003 pour la fourniture de produits destinés à l?enlèvement des graffiti, lot n° 2 : fourniture d?agrégats de gommage, passé avec la société MXD.

2005, DPE 86 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour la restructuration totale du lieu d?appel sis 9 ter, rue de Boulainvilliers (16e).

2005, DPE 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction passé avec la société SITA Ile-de-France en vue de régler les conséquences financières de l?annulation du marché de collecte en porte à porte des déchets ménagers et de collecte des réceptacles de propreté dans le 10e arrondissement de Paris.

2005, DPE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant à la création d?un nouvel atelier territorial de propreté sur le terrain situé 19-21, rue des Lilas (19e).

2005, DPJEV 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération nationale des jardins familiaux - Ligue française du coin de terre et du foyer la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition un terrain situé dans le square Bedier-Boutroux (13e) pour y établir un jardin partagé.

2005, DPJEV 31 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert relatif aux travaux d?entretien, d?aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique.

2005, DPJEV 42 - Implantation d?un chalet de vente de denrées alimentaires et régularisation d?un point de location de chaises longues et de vente de sorbets biologiques au parc André-Citroën (15e).

2005, DPJEV 51 - Création d?un emplacement affecté à l?exploitation d?un manège enfantin sur la Promenade Péreire (17e).

2005, DPJEV 82 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers, pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DPJEV 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société Yves COUGNAUD pour la fourniture de bâtiments préfabriqués à usage de bureau, réfectoire, sanitaires-douches et vestiaire de personnels au domaine forestier de Beauregard à la Celle-Saint-Cloud (Yvelines) et au cimetière de Thiais (Val-de-Marne). Formule d?actualisation.

2005, DPJEV 92 - Versement d?une aide financière gracieuse aux titulaires des concessions funéraires endommagées par un déséquilibré dans le cimetière parisien de Thiais.

2005, DPJEV 93 - Exposition ?Dialogues avec la Nature? en 2005 à Bagatelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec Gaz de France.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005, DMG 21 - Approbation des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture et la maintenance des duplicopieurs neufs et des prestations de maintenance pour des duplicopieurs existants de marque RISO et RICOH en trois lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d?arrondissement et aux services rattachés disposant d?un budget annexe.

2005, DMG 22 - Appel d?offres ouvert, en 5 lots séparés, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits toutes marques ainsi que des pneumatiques toutes marques, tous types, de graisses et lubrifiants, destinés au parc de véhicules des services municipaux.

2005, DMG 24 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert pour l?acquisition sur catalogue et la livraison de fournitures de bureau destinées à l?ensemble des services de la Mairie de Paris.

2005, DMG 30 - Approbation des modalités de lancement d?un marché sur appel d?offres ouvert pour des documents imprimés avec le procédé Offset destinés à l?ensemble des services de la Ville de Paris.

2005, DMG 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestation de nettoyage de locaux avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement.

2005, DMG 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 4 portant modification de la formule de révision annuelle des tarifs des prestations proposées aux familles parisiennes inscrite à l?article 17 du contrat de concession relatif à la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e) souscrit avec la Société anonyme d?économie mixte des Pompes funèbres.

2005, DPA 167 - Approbation du principe de l?indemnisation de la société SAS Renover, entreprise de travaux, titulaire du marché pour la réalisation de travaux dans le magasin d?habillement Cour Saint-Eloi (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DRH 19 - Modification des délibérations 1999 DRH 33 et 2003 DRH 6 fixant les statuts particuliers applicables aux corps des inspecteurs de sécurité et des contrôleurs de sécurité de la Commune de Paris.

2005, DRH 20 - Modification des délibérations D.309-1°, D.313 et D.322-1° en date du 25 mars 1991 fixant les dispositions statutaires respectivement applicables aux corps des aides des bassins et stérilisateurs et chefs d?équipe des bassins, des conducteurs et chefs conducteurs de machine et des ouvriers spéciaux et ouvriers chefs des irrigations de la Commune de Paris.

2005, DRH 22 - Modification de la délibération D.321-1° du 25 mars 1991 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers spéciaux et des chefs de secteur d?entretien général de la Commune de Paris.

2005, DRH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention entre la Ville de Paris et l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 500.000 euros.

2005, DRH 27 - Modification de la délibération 2003 DRH 4-1° en date du 3 mars 2003 portant fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris.

2005, DRH 31 - Fixation des programmes limitatifs des épreuves A et B de sous-admissibilité du concours organisé au titre de l?année 2006 pour l?accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : éducation musicale dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris).

2005, DSTI 6 - Approbation des modalités d?attribution à la société SIRIATECH d?un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la maintenance du progiciel de cartographie du bruit EASYMAP.

2005, DSTI 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la réalisation d?un système informatique visant à l?accueil et à l?instruction des demandes et des attributions de logements (AIDA).

2005, DSTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié à bons de commande sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec le groupement formé par la société CAP GEMINI et son cotraitant solidaire la société UNILOG MANAGEMENT pour la réalisation de prestations de maintenance évolutive des applications bâties autour du progiciel HR-ACCESS du domaine paie/gestion administrative de la Ville de Paris.

2005, DSTI 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la Société COMPUTER ASSOCIATES SA, ayant pour objet la concession de droits d?usage et de prestations de mise à jour et de support technique de progiciels ?Computer Associates?.

2005, DSTI 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert n° 1 au marché signé avec la société MARTEC SA, suite à l?absorption-dissolution de la société TEKELEC SYSTEMS SAS.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2005, DPVI 45 - Subvention d?équipement à l?association ?Les Equipes d?amitié du quartier Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e). - Montant : 19.770 euros.

2005, DPVI 52 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). - Montant : 54.332 euros.

2005, DPVI 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?MDSL Intervention?. - Attribution de la subvention correspondante.

2005, DPVI 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?Association pour le développement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC), 76, rue Philippe-de-Girard (18e), dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 24.000 euros.

2005, DPVI 65 - Subvention d?équipement à la Régie de quartier 19e Nord du quartier Curial - Cambrai - Alphonse-Karr Riquet (19e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DPVI 66 - Quartier Politique de la ville ?Belleville-Amandiers?. - Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d?un programme d?aménagement d?un local associatif destiné à l?association CEMEA (20e).

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2005, DPVI 82 - DLH 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de réaliser des travaux de réfection de locaux en pied d?immeuble sis 38, rue des Amandiers (20e), mis à disposition de l?association ?Centre social et culturel des Amandiers?.

Mme Martine DURLACH, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2005, DASCO 90 - Appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison de divers matériels pédagogiques et ludoéducatifs nécessaires aux divers établissements scolaires, aux centres de loisirs d?hiver et d?été ainsi qu?aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris, de la date de notification au 31 décembre 2006, renouvelable 2 fois 12 mois par reconduction expresse.

2005, DASCO 100 - Subvention à une association au titre de la politique de la ville - 10e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2005, DASCO 102 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville - 13e arrondissement. Montant : 6.000 euros.

2005, DASCO 112 - Appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de papiers spéciaux pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux établissements scolaires, aux centres de loisirs, aux lycées municipaux, aux écoles d?art et aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2005, DASCO 113 - Appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison en 11 lots de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du 1er et second degrés, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires et aux établissements de petite enfance pour une durée d?un an à compter de la date de notification.

2005, DASCO 115 - Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. - Montant : 305 euros.

2005, DASCO 124 - Appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de supports pédagogiques d?initiation à la musique (instrumentation, édition musicale et matériels divers) destinés aux établissements scolaires municipaux du 1er et second degrés ainsi qu?aux centres de loisirs de la Ville de Paris pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date de notification.

2005, DASCO 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert aux marchés souscrits avec la société CENTEX.

2005, DASCO 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention-cadre sur la désannexion des écoles annexes de l?IUFM de l?Académie de Paris et la reprise en gestion de celles-ci par la Ville de Paris.

2005, DASCO 144 - Appel d?offres ouvert pour l?organisation et l?animation de sessions de formation au BAFA (brevet d?aptitude aux fonctions d?animateur) et au BAFD (brevet d?aptitude aux fonctions de directeur) destinées aux personnels d?animation de la Ville de Paris pour l?année 2006 avec reconduction expresse pour 2 années supplémentaires.

2005, DASCO 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché signé avec la société AUTOCARS DELION.

2005, DPA 89 - Approbation du contrat de transaction visant à indemniser la société Sachet et Brulet SNC titulaire du marché relatif aux travaux de restructuration des salles à manger, de la cuisine et du bâtiment à structure métallique du groupe scolaire Passy-Chernoviz, 6-8 rue Chernoviz et 25, rue de Passy (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2005, DPA 146 - Approbation du principe de réalisation d?un aménagement avec redistribution des locaux au groupe scolaire 31, rue des Renaudes, 12, rue Fourcroy et 16, rue Laugier (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2005, DPA 153 - Approbation d?une part, du contrat de transaction conclu avec la Société Toit et Joie pour l?indemnisation de dégâts causés à sa propriété et pour échange de mitoyenneté avec la Ville de Paris et, d?autre part, du contrat de transaction conclu avec la société S.E.E Simeoni concernant la construction de l?école polyvalente située sur les parcelles 2729, rue Emile-Duployé et 18-24, rue Ernestine (18e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

2005, DPA 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à la Ville de Paris au marché de maîtrise d?oeuvre et au marché de contrôle technique pour la création d?un centre de loisirs au lycée Jean Lurçat (13e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DGIC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d?offres ouvert pour la conception et la réalisation du journal d?information et d?échanges des personnels de la Ville de Paris ?Mission Capitale?.

2005, DPA 108 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du pavillon Pompadour 117121, rue de Ménilmontant et 301-303, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation des travaux correspondants.

2005, DPA 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SAGA Entreprise dans le cadre de la modernisation des couvertures de la mairie du 19e arrondissement.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2005, DAC 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association ?Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris? en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 230.000 euros.

2005, DAC 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour la gestion du FRAC d?Ile-de-France et le fonctionnement du centre d?art contemporain Le Plateau (19e) une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros.

2005, DAC 112 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Artistes du 4e?, située 7, rue Geoffroy-Langevin (4e). - Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs avec le Centre international d?action culturelle de mimodrame de Paris Marcel Marceau, 17, rue René-Boulanger (10e), en vue du versement d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 340.000 euros.

2005, DAC 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à l?association ?Life-Live?, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), une subvention de fonctionnement. Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L?Onde et Cybèle?, dont le siège social est situé 8, rue de Laghouat (18e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 23.000 euros.

2005, DAC 180 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les Amis de Francisque Poulbot?, 237, rue Marcadet (18e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DAC 203 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Rencontres?, 8, villa d?Alésia (14e). - Montany : 5.000 euros.

2005, DAC 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à l?association ?Fédération musicale de Paris?, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. Montant : 12.000 euros.

2005, DAC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Confluences?, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et une convention relative à une subvention d?équipement exceptionnelle.

2005, DAC 221 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier musical Paris Seine?, dont le siège social est situé 95, rue Marcadet (18e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 227 - Subvention de fonctionnement à l?association Abanico, 12, square de la Salamandre (20e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 245 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Echo philharmonique Paris?, dont le siège social est situé 3, rue Lécuyer (18e), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 249 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?VS Art?, dont le siège est situé Pavillon-Joséphine, 11, rue Chardon-Lagache (16e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 265 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Capoiera Viola?, dont le siège est situé 34, rue des Roses (18e), pour l?organisation d?ateliers chorégraphiques au titre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association ?La Compagnie du Lierre?, 22, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association ?Larue et Compagnie?, 22, boulevard Saint-Marcel (5e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 281 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association Héliotropion, 37 bis, rue Rouelle (15e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 283 - Subvention de fonctionnement à l?Association des amis de Nadia et Lili Boulanger, dont le siège social est situé 6, rue Drouot (9e), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 284 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Choeur régional Vittoria d?Ile-de-France?, 4, rue de la Michodière (2e). - Montant : 2.600 euros.

2005, DAC 300 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le 6e, Ateliers d?Artistes?, 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 4.450 euros.

2005, DAC 301 - Attribution à l?association ?Du Rififi aux Batignolles?, 43, rue Nollet (17e), d?une subvention de fonctionnement dans le cadre de l?aide au projet. - Montant : 6.500 euros.

2005, DAC 306 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cargo 21?, 21, rue Cavé (18e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l?Etat, Ministère de la Culture et de la Communication, Direction régionale des Affaires culturelles, l?octroi d?une subvention annuelle pour le fonctionnement du Conservatoire national de Région, 14, rue de Madrid (8e).

2005, DAC 318 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Mugiscué?, dont le siège social est situé 3, rue Ernest-Renan (15e). - Montant : 12.000 euros.

2005, DAC 324 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?EAL Espace Arts Lebaudy?, dont le siège est situé 2, rue Boyer (20e), pour le projet ?Faites de la Lumière?, au titre de la politique de la ville.

2005, DAC 327 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Various Voices?, située au C.G.L. 3, rue Keller (11e), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 329 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Cris de Paris?, 17, rue des Martyrs (9e). - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Foire Saint-Germain?, 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 344 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache, située 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités en 2005. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 347 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Musée Galliera, Musée de la Mode de la Ville de Paris pour l?année 2004.

2005, DAC 349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Ars Longa?, située 94, rue Jean-Pierre-Timbaut (11e), une convention d?objectifs et une convention d?occupation de locaux sis 67-69, avenue Parmentier (11e).

- Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?Sauvage Productions?, située 211, avenue Jean-Jaurès (19e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2005. Montant : 31.000 euros.

2005, DAC 359 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?acquisition de l?Oeuvre ?Le Plongeon? de Xavier Veilhan.

2005, DAC 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?Les ateliers de danse?, 12-14, rue Lechevin (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 150.000 euros.

2005, DAC 380 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l?Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu?auprès du Conseil régional d?Ile-de-France une subvention pour la réalisation de l?opération ?Création d?une bibliothèque jeunesse?.

2005, DAC 386 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association NITSA - Association pour le développement du Judaïsme libéral, dont le siège social est situé 6, rue Pierre-Ginier (18e), une convention relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement. - Montant : 250.000 euros.

2005, DAC 420 - Autorisation à M. le Maire d?accepter le don proposé par M. Guy Wildenstein d?un monument en hommage au président Thomas Jefferson.

2005, DAC 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du Conservatoire municipal du 7e arrondissement, située 135 bis, rue de l?Université (7e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 79.000 euros.

2005, DAC 446 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du Conservatoire municipal du 14e arrondissement, située 26, rue Mouton-Duvernet (14e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 67.000 euros.

2005, DAC 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du Conservatoire municipal du 15e arrondissement, située 43, rue Bargue (15e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 140.000 euros.

2005, DAC 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du Conservatoire municipal du 17e arrondissement, située 29, avenue de Villiers (17e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 80.300 euros.

2005, DAC 450 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du Conservatoire municipal du 18e arrondissement, située 29, rue Baudelique (18e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 189.000 euros.

2005, DPA 76 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de l?immeuble, 100, rue de Charenton (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire correspondant.

2005, SG 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Enfances au Cinéma? située 12 bis, rue de Malmaisons (13e), afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir le développement du dispositif ?Ecole et cinéma? à Paris. - Montant : 50.000 euros.

2005, SG 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention à l?association ?Scénario? située 3, place des Deux Ecus (1er) afin qu?elle contribue ainsi au développement de projets de films cinématographiques de long métrage en organisant tout au long de l?année des ateliers à Paris en présence de producteurs parisiens. - Montant : 2.000 euros.

2005, SG 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association française du cinéma d?animation (AFCA) située 53, bis rue Rodier (9e) afin de l?aider à développer le centre de ressources du cinéma d?animation à Paris et d?organiser à Paris la 4e Fête du cinéma d?animation autour de la journée mondiale du cinéma d?animation du 26 octobre au 1er novembre 2005. - Montant : 8.000 euros.

2005, SG 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement à la SA Lucernaire Forum située 53 rue Notre Dame des Champs (6e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. - Montant : 50.000 euros.

2005, SG 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinéma Saint André des Arts, 30 rue Saint André des Arts (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 30.000 euros.

2005, SG 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA Société d?Exploitation du Théâtre Denfert Rochereau (cinéma Le Denfert) située 24 place Denfert Rochereau (14e), afin de soutenir la salle mono écran et sa politique de programmation tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2005, SG 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association Festival de films gays & lesbiens de Paris située 8, rue du Repos (20e), afin de soutenir l?organisation de la 11e édition du festival qui se déroulera au Forum des Images du 14 au 23 octobre 2005. - Montant : 25.000 euros.

2005, SG 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l?opération ?3 jours/3 euros?.

2005, SG 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Paris Tout Court? située 30, avenue Marceau (8e) afin de promouvoir la 4e édition du festival ?Paris Tout Court? au cinéma l?Arlequin du 12 au 20 décembre 2005. - Montant : 20.000 euros.

2005, SG 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Cinelux ?Cinéma Action Ecoles?, 23, rue des Ecoles (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2005, SG 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma ?Cinéma Action Christine? 4, rue Christine (6e) au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2005, SG 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et d?une subvention d?équipement à la SARL Moteur, dont le siège social est situé 5, rue des Ecoles (5e) pour le cinéma le Grand Action (5e). - Montant fonctionnement : 20.000 euros. - Montant équipement : 60.000 euros.

2005, SG 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Zone, située 97, rue de Prony (17e), afin d?organiser la manifestation ?Tokyo Zone 5? Festival mutidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises qui aura lieu du 24 au 26 novembre 2005 au Nouveau Casino (11e) et au Centre Georges Pompidou (1er). - Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2005, DAC 286 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Accès Culture?, dont le siège social est situé 16, rue Beautreillis (4e), au titre de l?année 2005. Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2005, DAC 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de deux tirages en bronze d?une sculpture d?Antoine Bourdelle ?Cheval sans selle ; étude intermédiaire pour le Monument au général Alvarez? au profit de la Longfield Collection S.A., à Genève Suisse.

2005, DAC 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat CPCU en faveur du musée Bourdelle.

2005, DAC 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association paroissiale de l?Eglise évangélique luthérienne de la Trinité, ayant son siège social 172, boulevard Vincent-Auriol (13e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec la Société anonyme Ecole normale de musique de Paris / Alfred Cortot, située 114 bis, boulevard Malesherbes (17e), relative à une subvention exceptionnelle d?équipement. - Montant : 124.000 euros.

2005, DAC 292 - Subvention de fonctionnement à l?Association d?histoire et d?archéologie du 20e arrondissement. Montant : 1.500 euros.

2005, DAC 308 - Subvention d?équipement à l?Association des amis de l?orgue Saint-Jean, 147, rue de Grenelle (7e). - Montant : 7.821 euros.

2005, DAC 330 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restauration de la tour Nord de l?église Saint-Sulpice (6e).

2005, DAC 341 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation d?un espace concédé dénommé ?Le Jardin du Petit Palais?, situé au Petit Palais Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e), afin d?y exploiter un café-espace de restauration légère.

2005, DPA 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 5 avenants à 5 marchés de travaux relatifs à la modernisation et la restauration du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2005, SG 6 - Subvention à l?association ?Accompagnement Lieux d?accueil Carrefour éducatif et social?.

- Montant : 40.000 euros.

2005, SG 31 - Subvention à l?association ?Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir? (15e). - Montant : 25.000 euros.

2005, SG 32 - Subvention à l?association ?Le Théâtre des Possibles? (13e). - Montant : 12.500 euros.

2005, SG 33 - Subvention à l?association ?Equipes d?Action Contre le Proxénétisme? (4e). - Montant : 18.000 euros.

2005, SG 34 - Subvention de fonctionnement à l?association ?IRFED-Europe? (13e). - Montant : 25.000 euros.

2005, SG 68 - Subvention à l?association ?Festival International du Film contre l?Exclusion et pour la Tolérance?. Montant : 5.000 euros.

2005, SG 80 - DASES 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?Maison des Femmes? pour ces activités en faveur des femmes. - Montant : 30.000 euros.

2005, SG 91 - Subvention à l?association ?Comité des Métallos? pour son action ?Parcours Filles/Femmes?. - Montant : 3.000 euros.

2005, SG 97 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 10e arrondissement. - Montant total : 15.389 euros.

2005, SG 98 - Subvention à ?l?Association pour la Recherche sur le Ville et l?Habitat? pour la création d?un club de femmes architectes créatrices d?entreprises. - Montant : 5.000 euros.

2005, SG 117 - Subvention à l?association ?Nouvel Orchestre de Chambre Français?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2005, SG 90 - Subvention à l?Association de Culture Berbère pour son action de lutte pour les droits des femmes. Montant : 5.000 euros.

2005, SG 93 - Subvention au Centre Culturel Kurde pour son action de prévention santé en direction des femmes. Montant : 1.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, Mme Khédija BOURCART, rapporteures.

2005, DASES 61 - Subvention compensatrice de loyer de 14.190 euros attribuée au titre de l?année 2005 à l?association ?Enregistrements sur Cassettes pour les Aveugles? (ECA), pour les locaux communaux qu?elle occupe 42 rue du Louvre (1er).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2005, CAB_MA 28 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Groupement culturel Marie Galantais? pour la mise en oeuvre de deux manifestations sportives. - Montant : 5.000 euros.

2005, CAB_MA 30 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Réseau francophone des Femmes d?affaires noires? pour l?organisation du Trophée de la Femme d?Affaires Noire. - Montant : 2.000 euros.

2005, CAB_MA 32 - Subventions de fonctionnement à plusieurs associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris pour 2005.

2005, DDATC 84 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Comité des fêtes et d?animations du 3e arrondissement?. - Montant : 15.000 euros.

2005, DDATC 96 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Braves Garçons d?Afrique? (19e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 99 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Office central de la coopération à l?Ecole de Paris (OCCE de Paris)? (4e). - Montant : 4.422 euros.

2005, DDATC 100 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Danube social et culturel? (19e).

- Montant : 2.000 euros.

2005, DDATC 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l?association ?ADDEL?, 2, rue Eugène-Spuller (3e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2005, DDATC 117 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Promouvoir la Médiation socioculturelle - PROMES? du 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 118 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Latitude sport et culture? (19e).

- Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 123 - Subventions de fonctionnement et d?équipement à l?association ?Collectif La Fourche?, 128, rue Legendre (17e). - Montant total : 21.500 euros.

2005, DDATC 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ateliers Villes? (13e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2005, DDATC 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de gestion du réseau municipal d?affichage associatif et entretien des panneaux correspondants.

2005, DDATC 135 - Subvention de fonctionnement fonds du maire - à l?association ?Basiliade? (19e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 136 - Subvention de fonctionnement à l?Association du Comité des Résidents de Plaisance / Pernéty 14e?, 93, rue Pernéty (14e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DDATC 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris CADECS? (14e). - Attribution de la subvention correspondante.

2005, DDATC 146 - Subvention au Comité des fêtes et d?actions sociales du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2005, DASES 93 - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros pour 2005 à l?association ?Forum européen pour la sécurité urbaine? sise 38 rue Liancourt (14e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec ladite association.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2005, DLH 24 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et 3 logements PLA-I et d?un local commercial situé 19, rue au Maire (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opé-ration.

2005, DLH 54 - Prorogation du délai d?octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris à l?emprunt PLI à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d?un programme de construction de 32 logements PLI sur le terrain communal situé 94 à 102, rue de La Jonquière - 1 à 7, rue du Docteur-Paul-Brousse (17e).

2005, DLH 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants aux marchés 02-65-028, 02-65-030 et 02-65-031 relatifs au suivi animation de l?Opération d?Amélioration de l?Habitat Dégradé (OAHD).

2005, DLH 108 - Location par bail emphytéotique à l?association ?Communauté Juive Libérale? et à l?association ?NITSA? de lots de volume dépendant de l?immeuble communal situé 10-14, rue Moufle (11e).

2005, DLH 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle fixant les relations entre la Ville de Paris et l?Observatoire des loyers de l?agglomération parisienne (OLAP). - Subvention à l?OLAP. - Montant : 76.225 euros.

2005, DLH 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. - Montant : 15.000 euros.

2005, DLH 124 - Modification du prêteur d?un emprunt garanti par la Ville de Paris au profit de la S.A. d?H.L.M. ?Logement français? par délibération 1996 D.1120 du 25 septembre 1996 pour le financement d?un programme de réhabilitation ?PALULOS? d?un groupe d?immeubles situés 12, rue Bardinet (14e).

2005, DLH 133 - Distraction de parcelles du bail emphytéotique portant location à la Régie immobilière de la Ville de Paris de l?ensemble immobilier ?Vincennes I? (12e et 20e).

2005, DLH 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à la cession au profit de la société ?Batigère?, par la

S.A. d?H.L.M. ?SCIC Habitat Ile-de-France?, de 5 baux emphytéotiques dont cette dernière est titulaire et qui portent location de 44 parcelles communales.

2005, DLH 140 - Réalisation par l?O.P.A.C. de Paris de travaux complémentaires dans le groupe ?Vistule? portant sur 72 logements situé 14-24, rue de la Vistule (13e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt complémentaire à contracter par l?O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme.

2005, DLH 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire.

2005, DLH 146 - Location par bail emphytéotique des propriétés communales situées 37, rue de Citeaux et 1, passage Brûlon (12e). - Réalisation par la S.A.G.I. d?un programme de construction de 4 logements PLUS, de réhabilitation de 9 logements PLUS et de locaux commerciaux. - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2005, DLH 180 - Cession de la participation de la Ville de Paris dans le capital de la société anonyme d?H.L.M. ?Habitation confortable?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au contrat de cession d?actions.

2005, DLH 181 - Financement de l?Agence parisienne d?urbanisme (APUR) dans le cadre de l?Observatoire de l?Habitat de Paris. - Montant : 110.000 euros.

2005, DU-DF 46 - Cession d?une propriété municipale située au lieudit ?La ferme du Verdex? au Bourget-du-Lac (Savoie).

2005, DU-DF 79 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un appartement vacant avec cave et garage (lots n° 13-101-131) dépendant de l?immeuble, 6, rue de Seine (6e).

2005, DU-DF 143 - Cession par voie d?adjudication publique des lots communaux n° 44 et 51 dépendant de l?immeuble situé 3-5, rue du Département (19e).

2005, DU-DF 161 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l?A.P.-H.P. d?un local commercial libre (lot n° 1) dépendant de l?immeuble, 2, quai de Gesvres (4e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2005, DU 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par M. le Maire de Pantin ou son substitut d?une demande de permis de démolir et de construire sur la parcelle cadastrée A n° 78 et la voie F cadastrée A n° 81 à Pantin (Seine-Saint-Denis) et de déclasser ces emprises après constat de désaffectation.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2005, DASCO 11 - Subvention pluriannuelle (3 ans) à l?Association de la Fondation étudiante pour la Ville (AFEV) pour ses actions en faveur de la promotion de l?engagement associatif étudiant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante et la convention d?utilisation de locaux à la Maison des Initiatives Etudiantes.. Montant : 60.000 euros/an.

2005, DASCO 18 - Subvention pluriannuelle (3 ans) à l?association Une Radio Etudiante à Paris (RCP). - Autorisation à

M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante et la convention d?occupation de locaux à la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 25.000 euros/an.

2005, DASCO 66 - Subvention pluriannuelle (3 ans) à l?association Babel International pour la mise en ?uvre d?un média étudiant européen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante. Montant : 15.000 euros/an.

2005, DASCO 95 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 10. 800 euros.

2005, DASCO 97 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 13.000 euros.

2005, DASCO 98 - Subvention à l?association étudiante International Association for Student TVS & Radios (IASTAR France). - Montant : 20.000 euros.

2005, DASCO 99 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 22.000 euros.

2005, DASCO 142 - Subvention à l?association étudiante Voiture & Co pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. Montant : 20.000 euros.

2005, DASCO 143 - Subvention à l?association Orchestre et Choeur des Universités de Paris. - Montant : 10.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2005, DLH 136 - Réalisation par l?O.P.A.C. de Paris d?un programme de réhabilitation de 45 logements PLS en résidence étudiante situé 27 boulevard Bessières (17e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 12 mai 2004 consenti à l?O.P.A.C. de Paris pour la location de l?immeuble communal situé 27, boulevard Bessières (17e).

Mme Sandrine MAZETIER, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2005, DASCO 38 - Subvention de fonctionnement à l?Association des Evêques Fondateurs de l?Institut Catholique de Paris (6e) d?une part, pour le fonctionnement des cours annuels de l?Institut catholique de Paris et, d?autre part pour des bourses d?études pour les étudiants inscrits dans les parcours universitaires et les étudiants étrangers inscrits aux cours universitaires d?été. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux conventions correspondantes. - Montant total : 80.700 euros.

2005, DASCO 123 - Subvention de fonctionnement à l?Observatoire de Paris (14e) pour l?organisation de la ?Semaine commémorative du centenaire de la mort de Jules Verne?. Montant : 2.000 euros.

2005, DASCO 125 - Subvention à l?Ecole du Louvre pour la participation au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 16.000 euros.

2005, DASCO 133 - Subvention à l?association Génie Urbain Sans Frontière (1er). - Montant : 5.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2005, DF 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention-cadre relative à l?occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la société ?COMPLETEL?.

2005, DF 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 1er février 2002 concédant à la SARL ?Restaurant du Pavillon du Lac du Parc Montsouris? le droit à l?occupation de l?établissement dénommé ?Le Pavillon du Lac du Parc Montsouris? (14e), pour y exploiter un bar-restaurant

2005, DF 49 - Attribution de 2 lignes de trésorerie d?un montant de 300 millions d?euros chacune.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2005, DF 53 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2005.

M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, MmeMyriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

2005, SG 120 - Approbation de l?avenant 2005 à la convention-cadre n° 2004-12-03-0270 relative à la gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l?Etat.

2005, SG 121 - Approbation de l?avenant 2005 à la convention d?assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l?Etat.

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2005, SGRI 1 - Subvention de fonctionnement, au titre de ses activités 2005, attribuée à l?association ?ILGA Paris Europe 2005?, 3, rue Keller (11e). - Montant : 22.900 euros.

2005, SGRI 19 - Subvention à la Maison des Journalistes sise 35, rue de Cauchy (15e). - Montant : 39.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2005, DASES 33 - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros au titre de l?exercice 2005 à l?association ?Oeuvre des Layettes? domiciliée 42, avenue de Wagram (8e) pour son action de distribution de layettes aux mères parisiennes en situation de précarité.

Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2005, DASES 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 27.440 euros au titre de 2004 au Centre d?information et d?animation du 7e dit ?Inter 7? 105, rue Saint-Dominique (7e).

2005, DASES 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention compensatrice de loyer de 2.082 euros à l?association générale des familles du 16e au titre de 2005 pour l?occupation d?un terrain communal situé 123 bis, boulevard Murat (16e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2005, DFPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 23 juillet 2003 avec la S.E.M. Paris Centre pour les études et la réalisation d?une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 6, rue Rambuteau (3e).

2005, DFPE 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement et de fonctionnement avec l?Association des Cités du Secours Catholique pour l?établissement d?accueil collectif non permanent, type crèche familiale de 24 berceaux sise 2 bis, rue Mornay (4e). - Attributions des subventions correspondantes.

2005, DFPE 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association ?Plaisir d?enfance? pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 27.028 euros au profit de l?établissement précité.

2005, DFPE 39 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 à la CMMO signée le 13 août 2003 entre la Ville de Paris et la Société immobilière d?économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d?une crèche collective de 60 berceaux, 8-10, rue des Lyanes (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.

2005, DFPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt des demandes de permis de démolir et de permis de construire nécessaire à la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 120-126, avenue de Choisy - 18-24, rue du Docteur-Magnan (13e).

2005, DFPE 65 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 14 novembre 2003 entre la Ville de Paris et la

S.I.E.M.P. pour la construction d?une crèche collective de 60 berceaux et d?un logement de fonction, 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e).

2005, DFPE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et Découvertes? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 3e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 51.482 euros.

2005, DFPE 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les jeunes heures? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 3e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.054 euros.

2005, DFPE 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Le Figuier?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 4e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 226.116 euros.

2005, DFPE 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?CRECHE PARENTALE DU MARAIS? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 4e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 18.410 euros.

2005, DFPE 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Trempoline?, gestionnaire d?un centre d?accueil petite enfance situé dans le 5e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 209.650 euros.

2005, DFPE 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Comité local de l?enfance du VIe arrondissement? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 9.540 euros.

2005, DFPE 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Croix-Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 526.531 euros.

2005, DFPE 101 - Approbation d?une convention et d?un avenant à signer avec l?association ?Les Clubs des Tout-Petits?, 57, rue du Faubourg-Montmartre (9e). - Subvention d?équipement de 144.188 euros et subvention de fonctionnement de 145.673 euros.

2005, DFPE 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Club des Petits Gavroches? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 83.795 euros.

2005, DFPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les Zèbres de l?Atlas? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 42.051 euros.

2005, DFPE 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les Fraises des bois? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 11e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 66.828 euros.

2005, DFPE 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Petit Concept? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 38.421 euros.

2005, DFPE 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Babillages? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 55.516 euros.

2005, DFPE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Balustrade? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 19.498 euros.

2005, DFPE 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les 400 Coups? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 13.387 euros.

2005, DFPE 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Square Bande? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 30.839 euros.

2005, DFPE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Bidibule et Gribouille? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 157.539 euros.

2005, DFPE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Haut comme 3 pommes?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 105.785 euros.

2005, DFPE 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Cour des Noues? gestionnaire d?une halte garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 122.544 euros.

2005, DFPE 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Mini coccinelles?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 27.118 euros.

2005, DFPE 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Mosaïque, Atelier des enfants? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 52.254 euros.

2005, DFPE 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les crocos? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 69.510 euros.

2005, DFPE 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les pieds tendres? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 40.413 euros.

2005, DFPE 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Le Moulin bleu?, gestionnaire d?une crèche parentale Pic Puce située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 27.657 euros.

2005, DFPE 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association générale des Familles de Paris 12, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, pour un montant total de 41.932 euros.

2005, DFPE 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 13e arrondissement.

-Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 253.973 euros.

2005, DFPE 144 - Autorisation à M. le Maire de Pairs de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Ozar Hatorah? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 122.102 euros.

2005, DFPE 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Pirouett? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 23.135 euros.

2005, DFPE 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?A.I.R.A.P.E.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 39.256 euros.

2005, DFPE 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Réseau Treize? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 50.849 euros.

2005, DFPE 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Passerelle? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 77.269 euros.

2005, DFPE 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Institut d?Etudes de recherches et de formation en action sociale? (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant total de 412.725 euros

2005, DFPE 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Institut d?études de recherches et de formation en action sociale? (IERFAS), gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 191.458 euros.

2005, DFPE 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Au Rendez-vous des bout?chou? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 91.543 euros.

2005, DFPE 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Halte d?enfants Varet-Saint-Charles? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 26.297 euros.

2005, DFPE 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Ribambelle? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 147.939 euros.

2005, DFPE 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale Notre-Dame de Nazareth, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 4.212 euros.

2005, DFPE 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 16e arrondissement.

-Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 386.040 euros.

2005, DFPE 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (ONCP) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 368.170 euros.

2005, DFPE 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?Association générale des familles du XVe gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 13.186 euros.

2005, DFPE 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Croix Rouge française?, gestionnaire d?une crèche collective située dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 276.199 euros.

2005, DFPE 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Centre Epinettes famille insertion accueil - CEFIA? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 15.163 euros.

2005, DFPE 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les Maisons des Tout Petits? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 154.467 euros.

2005, DFPE 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Union départementale des associations familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, de 28.679 euros.

2005, DFPE 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 123.972 euros.

2005, DFPE 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Accueil Goutte-d?Or? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 27.946 euros.

2005, DFPE 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Centre d?actions locales du XVIIIe? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 119.248 euros.

2005, DFPE 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche avenir? gestionnaire d?un établissement de garde d?enfants situé dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 75.765 euros.

2005, DFPE 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les petits loups?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 23.480 euros.

2005, DFPE 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?L?Ile aux Trésors?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 22.497 euros.

2005, DFPE 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ESPACE 19? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 61.396 euros.

2005, DFPE 249 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association OHEL ESTHER, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 17.421 euros.

2005, DFPE 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Gan Yaël crèche et jardin d?enfants? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 74.696 euros.

2005, DFPE 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche laïque du quartier Saint-Fargeau? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 445.461 euros.

2005, DFPE 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Groupe des Oeuvres Sociales de Belleville? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 445.360 euros.

2005, DFPE 257 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yossef Crèche et Jardin d?Enfants? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 262.256 euros.

2005, DFPE 269 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Apaches des Vignoles? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 35.479 euros.

2005, DFPE 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association halte-garderie les Poussins d?Annam, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 78.364 euros.

2005, DFPE 288 - Prolongation d?un an, pour motif d?intérêt général, de la délégation de service public conclue entre la Ville de Paris et l??Association Pour l?Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux (A.P.E.T.R.E.I.M.C.)? pour la gestion d?une halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e).

2005, DFPE 299 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association pour des travaux de mises aux normes dans un établissement d?accueil collectif non permanent de 18 places, type crèche parentale sis 12, rue Botha (20e). - Attribution d?une subvention d?équipement d?un montant de 53.996 euros pour l?année 2005.

2005, DFPE 301 - Attribution d?une subvention à l?association ?Union parisienne des associations agréées de services aux personnes? (UPAASP) située 6, rue Bardinet (14e). Montant : 270.000 euros.

2005, DFPE 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure 2 avenants aux marchés relatifs à la fourniture et livraison de changes complets et de produits d?hygiène corporelle destinés aux établissements municipaux de petite enfance pour les années 2005 et 2006.

2005, DFPE 306 - Projet de délibération modificatif à la délibération 2004 DASES 145 en date des 27 et 28 septembre 2004, autorisant M. le Maire de Paris à signer avec l?association ?Le Relais de Ménilmontant? une convention de fonctionnement et une convention d?équipement pour la création d?une halte-garderie située 155-157 rue Pelleport (20e).

2005, DFPE 307 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Assistance Publique de Paris, prise en application de l?article 30 du code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de 4 places de crèche au sein du groupe hospitalier Broca - La Rochefoucauld, situé 54-56 rue Pascal (13e).

2005, DFPE 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Assistance Publique de Paris, prise en application de l?article 30 du code des marchés publics, pour la mise à disposition de la Ville de Paris de 5 places de crèche au sein du groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière situé 47-83 boulevard de l?Hôpital (13e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Scrutin public relatif au vote : DVD 25 - Plan de Déplacements de Paris (PDP).

Votants : 155

Pour : 90 Contre : 56 Abstentions : 8 Nppv : 1

1 Pour M. VUILLERMOZ Jean

2 Pour M. DUTREY Rene (Délégué: BARANDA Violette)

3 Pour M. SARRE Georges

4 Pour M. BLOCHE Patrick

5 Pour M. CARESCHE Christophe

6 Pour M. GIRARD Christophe

7 Pour Mme HIDALGO Anne

8 Pour Mme DURLACH Martine

9 Pour M. SAUTTER Christian

10 Pour M. FERRAND Eric (Délégué: CHRISTIENNE Odette)

11 Pour Mme STIEVENARD Gisèle 12 Pour M. CONTASSOT Yves 13 Pour M. BAUPIN Denis 14 Contre M. GOASGUEN Claude 15 Contre M. TIBERI Jean 16 Contre M. LEGARET Jean-François 17 Pour Mme MEYNAUD Sophie 18 Pour Mme BORVO Nicole (Délégué: VUILLERMOZ

Jean) 19 Pour M. DAGUENET Jacques 20 Pour Mme GEGOUT Catherine 21 Pour Mme LE STRAT Anne 22 Pour M. AUTEXIER Jean-Yves (Délégué: BACHE

Marinette) 23 Pour Mme BACHE Marinette 24 Pour M. CASTAGNOU Pierre 25 Pour M. MADEC Roger (Délégué: BROSSEL Colombe) 26 Pour Mme MAZETIER Sandrine 27 Pour Mme AUFFRAY Danièle 28 Pour M. LHOSTIS Alain 29 Pour M. MANO Jean-Yves 30 Pour Mme AUTAIN Clémentine 31 Pour Mme BOURCART Khedija 32 Pour M. BROS Jean-Bernard 33 Pour M. CAFFET Jean-Pierre 34 Contre M. TOUBON Jacques (Délégué: FORETTE

Françoise) 35 Contre M. LEBEL François (Délégué: DUMONT Michel) 36 Contre M. DESTREM Alain 37 Contre M. GOUJON Philippe 38 Contre M. TREMEGE Patrick 39 Contre M. CABROL Christian (Délégué: TAITTINGER

Pierre-Christian) 40 Contre Mme BERTHOUT Florence 41 Pour M. ESPINOSA José 42 Pour Mme BARANDA Violette 43 Pour M. NAJDOVSKI Christophe 44 Pour Mme AZZARO Nicole 45 Pour Mme CAPELLE Liliane (Délégué: SARRE

Georges) 46 Pour Mme TAIEB Karen 47 Pour M. DARGENT Claude 48 Pour M. DREYFUS Tony (Délégué: CASTAGNOU

Pierre)

49 Pour M. VAILLANT Daniel

50 Pour M. CHERKI Pascal

51 Pour Mme CHRISTIENNE Odette

52 Pour Mme COHEN-SOLAL Lyne

53 Pour Mme CONSTANTIN Myriam (Délégué: COUMET

Jérôme)

54 Pour M. DAGNAUD François

55 Pour Mme FLAM Mireille (Délégué: HIDALGO Anne)

56 Pour Mme de LA GONTRIE Marie-Pierre (Délégué:

CAFFET Jean-Pierre)

57 Pour Mme HOFFMAN-RISPAL Danièle

58 Contre Mme de PANAFIEU Françoise (Délégué: KUS

TER Brigitte) 59 Contre M. GALY-DEJEAN René (Délégué: GALDIN

Alexandre)

60 Contre Mme DOUVIN Laurence

61 Contre Mme ANTIER Edwige (Délégué: RIMBERT

Hélène)

62 Contre Mme RIMBERT Hélène

63 Contre M. BARDON Jean-Charles

65 Pour M. BOUTAULT Jacques

66 Pour M. FLORES François (Délégué: BLET Jean

François)

67 Pour M. BLET Jean-François

68 Pour Mme BLUMENTHAL Michèle

69 Pour Mme LEPETIT Annick

70 Pour M. AIDENBAUM Pierre

71 Pour M. CHARZAT Michel (Délégué: GUILMART

Moïra)

72 Pour Mme BOUYGUES Claudine

73 Pour Mme KOMITES Pénélope

74 Pour Mme CALANDRA Frédérique

75 Abst. Mme de SARNEZ Marielle (Délégué: BARIANI

Didier)

77 Abst. Mme de FRESQUET Elisabeth

78 Contre Mme CATALA Nicole (Délégué: GOASGUEN

Claude)

79 Contre M. BALLADUR Edouard (Délégué: GOUJON Philippe)

80 Contre Mme DUMAS Catherine (Délégué: TREMEGE Patrick)

81 Contre M. LECOQ Jean-Pierre

82 Contre M. BERTHAULT Jean-Didier (Délégué: BENESSIANO Hervé)

83 Contre M. BENESSIANO Hervé

84 Contre Mme BALDINI Véronique

85 Contre M. PIERRE-BLOCH Jean-Pierre (Délégué: LEGARET Jean-François)

87 Pour Mme DUBARRY Véronique

88 Pour Melle NENNER Charlotte

89 Pour Mme MARTINET Marie-Pierre

91 Pour Mme BERTINOTTI Dominique (Délégué: DARGENT Claude)

92 Pour M. BRAVO Jacques

93 Pour Mme BARLIS Corine

94 Pour M. BLISKO Serge

95 Nppv M. MANSAT Pierre

96 Pour Mme GUILMART Moïra

97 Pour Mme POURTAUD Danièle

99 Abst. Mme MARIANI Brigitte (Délégué: BERTRAND Geneviève)

100 Abst. M. POZZO DI-BORGO Yves (Délégué: de FRESQUET Elisabeth)

101 Contre M. LELLOUCHE Pierre (Délégué: DECORTE Roxane)

102 Contre M. PONS Bernard (Délégué: LEBAN Gérard)

103 Contre M. BULTE Michel (Délégué: GIAZZI Danièle)

104 Contre M. LEBAN Gérard

105 Contre M. COURTOIS Daniel-Georges (Délégué: TIBERI Jean)

106 Contre Mme FORETTE Françoise

107 Contre Mme de CLERMONT-TONNERRE Claire

108 Contre Mme BACH Marie-Chantal

109 Contre M. DOMINATI Laurent (Délégué: BACH Marie-Chantal)

110 Contre M. BOHBOT Jack-Yves

111 Pour M. DESESSARD Jean

112 Pour Mme GIBOUDEAUX Fabienne (Délégué: MARTINET Marie-Pierre)

113 Pour Mme ATALLAH Marie-Thérèse

114 Pour Mme JEMNI Halima 115 Pour M. REY Gérard 116 Pour M. LE GARREC Alain 117 Pour M. MORELL Alain 118 Pour M. COUMET Jérôme 119 Pour M. SCHAPIRA Pierre 120 Pour Mme STAMBOULI Mylène (Délégué: BAUPIN

Denis)

121 Pour Mme TROSTIANSKY Olga

122 Abst. M. BARIANI Didier

123 Abst. Mme BERTRAND Geneviève

125 Contre M. DUMONT Michel

126 Contre Mme TISSOT Claude-Annick

127 Contre Mme MACE de LEPINAY Hélène

128 Contre Mme CHABAUD Jeanne (Délégué: MACE de

LEPINAY Hélène)

129 Contre M. GALDIN Alexandre

130 Contre M. BECHTER Jean-Pierre (Délégué: de

CLERMONT-TONNERRE Claire)

131 Contre Mme GIAZZI Danièle

132 Contre M. LE GOFF René (Délégué: BOHBOT Jack-

Yves)

133 Contre M. TAITTINGER Pierre-Christian

134 Contre M. HELARD Eric

135 Pour M. GAREL Sylvain

136 Pour M. PAGES Olivier

137 Pour Mme LARRIEU Elisabeth

138 Pour Mme GOURIOU Marie-France

139 Pour Mme BROSSEL Colombe

140 Pour M. MARCOVITCH Daniel

141 Pour M. ASSOULINE David

142 Pour Mme BELLENGER Geneviève

143 Pour M. ALAYRAC Gilles

145 Abst. M. PERNIN Jean-François

146 Abst. Mme MARTIANO Géraldine (Délégué: PERNIN

Jean-François)

147 Contre Mme LOUIS Laetitia

148 Contre Melle DREYFUSS Laurence

149 Contre Mme DECORTE Roxane

150 Contre Mme CHERIOUX de SOULTRAIT Joëlle

(Délégué: BERTHOUT Florence)

151 Contre M. CHARON Pierre (Délégué: BALDINI Véronique)

152 Contre M. LE ROUX Christian (Délégué: DESTREM Alain)

153 Contre Mme BAUD Dominique (Délégué: TISSOT Claude-Annick)

154 Contre Mme RENSON Cécile

155 Contre Mme KUSTER Brigitte

156 Contre M. STEIN Richard (Délégué: BARDON Jean-Charles)

157 Pour Mme GUIROUS-MORIN Isabelle

158 Pour Mme LANG Anne-Christine

159 Pour M. GATIGNON Pierre

161 Contre M. ARAJOL Jean-Louis (Délégué: HELARD Eric)

162 Contre M. LEKIEFFRE Christophe (Délégué: DREYFUSS Laurence)

163 Pour M. DELANOE Bertrand (Délégué: BLOCHE Patrick)

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Note : M. MANSAT a signalé qu?il avait voté favorablement.