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Juillet 2005
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2005, DF 39 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2005. DF 39-1° Budget supplémentaire d’investissement ; DF 39-2° Budget supplémentaire de fonctionnement ; DF 39-3° Budgets supplémentaires des états spéciaux d’arrondissements.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2005


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, nous allons maintenant passer au vote des amendements et v?ux relatifs au projet de délibération DF 39.

Comme chaque fois, avant, je mettrai aux voix les amendements.

Je ne demanderai pas l?avis de l?Exécutif quand c?est un amendement de l?Exécutif, cela nous fera gagner du temps.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 1 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 1 est adopté.

Amendement n° 2 présenté par le groupe U.M.P., avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 2 déposée par le groupe U.M.P. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d?amendement n° 2 est repoussée.

Amendement n° 3 déposé par le groupe ?Les Verts?, avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Normalement, il devrait être retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Est-il retiré ? Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 4 bis dans le fascicule, déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopté. (2005, V. 283).
Est-ce que l?amendement n° 4 est maintenu ?
Mme Violette BARANDA. - Il y a une avancée, on ne va

pas le garder, on le retire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - C?est bien ce qui me semblait mais je demande toujours.

Amendement n° 5 déposé par le groupe ?Les Verts?, avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Demande de retrait, sinon défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?amendement n° 5 est-il retiré ?

Mme Violette BARANDA. - Il est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement

n° 6 bis déposé par l?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet d?amendement n° 6 bis est adopté. Est-ce que l?amendement n° 6 est retiré ?

Mme Violette BARANDA. - Oui, nous avons eu gain de cause également. Merci.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 7 bis déposé par l?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 7 bis est adopté.
L?amendement n° 7 est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 8 bis déposé par l?Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 8 bis est adopté.
L?amendement n° 8 est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons à l?amendement n° 9 déposé par le groupe ?Les Verts?.

Monsieur SAUTTER, Quel est l?avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?amendement n° 9 est-il maintenu ? Oui ou non ?

Mme Violette BARANDA. - Oui, il est maintenu.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 9 déposée par le groupe ?Les Verts?.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d?amendement n° 9 est repoussée.
Nous passons maintenant à l?amendement n° 10 déposé

par le groupe ?Les Verts?. Monsieur SAUTTER, quelle est la position de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Demande de retrait, sinon avis défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Quel est l?avis ? L?amendement n° 10 est-il maintenu ou pas ? Oui ou non ?

M. Jean-François BLET. - Il y a un amendement de l?Exécutif sur cette question.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Madame, est-ce que l?amendement n° 10 est maintenu, oui ou non ? Je suis obligé de faire de l?ordre.

Mme Violette BARANDA. - Y a-t-il une étude en cours ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Y a-t-il une étude en cours, oui ou non ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Non, non.

J?ai dit pour les amendements nos 10, 11 et 12 que trois études étaient en cours et qu?elles pourraient être soumises au groupe d?élus locaux qui se pencheront sur cette question. Je demande donc le retrait.

Mme Violette BARANDA. - Retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?amendement n° 10 est retiré.
L?amendement n° 11 est également retiré.
Nous passons à l?amendement n° 12, est-il retiré ?
Mme Violette BARANDA. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. En ce qui concerne l?amendement n° 13, quel est l?avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - L?étude est en cours, donc je demande le retrait.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Est-il retiré ?
Mme Violette BARANDA. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Bien.

En ce qui concerne l?amendement n° 14, est-ce la même chose, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Non, c?est un avis favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Avis favorable sur l?amendement n° 14. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 14 déposée par le groupe ?Les Verts. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 14 est adoptée. L?amendement n° 15, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Demande de retrait, car on va se débrouiller pour lui donner satisfaction.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?amendement n° 15 est-il retiré ?

Mme Violette BARANDA. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - En ce qui concerne le v?u n° 16, Monsieur SAUTTER quel est l?avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis défavorable, sachant qu?il y a les études dont on a parlé, donc je demande le retrait.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Le v?u n° 16 est-il retiré ? Non. Il est maintenu.

Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u n° 16 déposée par le groupe ?Les Verts?. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u n° 16 est repoussée. Nous passons au v?u n° 17, Monsieur SAUTTER, quelle est votre position ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il est à mon avis remplacé par le v?u n° 19 bis que j?ai déposé au nom de l?Exécutif, donc je demande son retrait.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 19 bis dans le fascicule, déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopté. (2005, V. 284).
Le v?u n° 19 bis étant adopté, est-ce que le n° 17 est

retiré ? Oui. Nous passons maintenant à l?amendement n° 18 déposé par le groupe U.M.P. Quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 18 déposée par le groupe

U.M.P. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d?amendement n° 18 est repoussée. Nous passons à l?amendement n° 19 déposé par le

groupe U.M.P., quel est l?avis de M. SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 19 déposée par le groupe

U.M.P. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition d?amendement n° 19 est repoussée.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, je vous invite maintenant à vous prononcer, à main levée, chapitre par chapitre, puis globalement, sur le projet de délibération DF 39-1° relatif au budget supplémentaire d?investissement de la Ville de Paris de 2005, dont je vous donne lecture :

?Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la Loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son article 44 ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment le Livre III, Titre 1er ?Budgets et comptes?, chapitre II, article L. 2312-2 et L. 2312-3 ;

Vu la délibération du 24 mars 1997 optant pour le vote par nature ;

Vu la délibération des 13 et 14 décembre 2004 arrêtant le budget d?investissement de la Ville de Paris pour 2005 ;

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le budget supplémentaire d?investissement de la Ville de Paris de 2005 ;

Sur rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission ;

Délibère :

Article premier.- Le budget supplémentaire d?investissement de la Ville de Paris pour l?exercice 2005 est arrêté comme suit :

-à la somme de 7.134.240.060,71 euros en ce quiconcerne les autorisations de programme, selon l?état annexé (récapitulation générale des autorisations de programme en dépenses et en recettes) ;

-à la somme de 2.546.196.084,48 euros en recettes et endépenses en ce qui concerne la section de règlement, selon l?état annexé (vue d?ensemble de la section d?investissement).

 

Art. 2.- Le montant de l?autorisation d?emprunt est ramené de 1.012 millions d?euros à 929,80 millions d?euros.?

(Voir tableaux pages 1534 à 1541).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote de la section des autorisations de programme.

Missions organiques :

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 10000-99 : ?Ressources humaines?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 13300-99 : ?Moyens généraux?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 14200-99 : ?Décentralisation et relations avec les associations, les territoires et les citoyens?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 21000-99 : ?Patrimoine et architecture?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 23000-99 : ?Parcs, jardins et espaces verts?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 30000-99 : ?Familles et petite enfance?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 40000-99 : ?Affaires culturelles?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 55000-99 : ?Développement économique et emploi?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 60000-99 : ?Urbanisme?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 61000-99 : ?Voirie et déplacement?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 64000-99 : ?Protection de l?environnement?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 65000-99 : ?Logement et habitat?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 80000-99 : ?Affaires scolaires?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 88000-99 : ?Jeunesse et sports?.

Le compte est adopté.
Missions fonctionnelles :

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90000-99 : Dons et legs?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90001-99 : ?Etudes?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90002-99 : ?Grands projets de rénovation urbaine?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90003-99 : ?Action en faveur des personnes handicapées?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90004-99 : ?Opérations sous mandat?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90005-99 : ?Schéma directeur informatique?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le compte 90007-99 : ?Avances de trésorerie?.

Le compte est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons à la section de règlement, les dépenses de l?exercice 2005 puis aux recettes de l?exercice 2005.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote de la section d?investissement, dépenses de l?exercice :

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 10 : ?Reversement et reprises de dotations?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 13 : ?Reversement et reprises de subventions?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 14 : ?Provisions réglementées (reprises)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 15 : ?Provisions pour risques et charges (reprises)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 16 : ?Remboursement d?emprunts?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 19 : ?Moins-values de cession?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 20 : ?Immobilisations incorporelles (hors chapitre d?opérations)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 21 : ?Immobilisations corporelles (hors chapitre d?opérations)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 23 : ?Immobilisations en cours (hors chapitre d?opérations)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 26 : ?Acquisition de participations?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : ?Autres immobilisations financières?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 481 : ?Charges à répartir sur plusieurs exercices?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 020 : ?Dépenses imprévues?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : ?Opérations pour compte de tiers?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : ?Opérations pour compte de tiers? (Op. d?ordre).

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 001 : ?Déficit antérieur reporté?.

Ce chapitre est adopté.
Recettes de l?exercice :

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 10 : ?Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 13 : ?Subventions d?investissement?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 14 : ?Provisions réglementées?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 15 : ?Provisions pour risques et charges?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 16 : ?Emprunts et dettes assimilées?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 19 : ?Plus-values de cession?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 20 : ?Cessions d?immobilisations incorporelles?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 21 : ?Cessions d?immobilisations corporelles?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 23 : ?Cessions d?immobilisations en cours?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : ?Autres immobilisations financières (Op. réelles)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : ?Autres immobilisations financières (Op. d?or-dre)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 28 : ?Amortissement des immobilisations (Op. d?or-dre)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 481 : ?Amortissement des charges à répartir?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 021 : ?Virement de la section de fonctionnement?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : ?Opérations pour compte de tiers?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 1068 : ?Excédent de fonctionnement capitalisé?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, à main levée, sur le budget supplémentaire d?investissement de la Ville de Paris pour 2005.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le budget supplémentaire d?investissement de la Ville de

Paris pour 2005 est adopté. (2005, DF 39-1°).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote du budget supplémentaire de fonctionnement.

Je vous invite donc à présent, mes chers collègues, à vous prononcer, à main levée, chapitre par chapitre, puis globalement, sur le projet de délibération DF 39-2° relatif au budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2005, dont je vous donne lecture :

?Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération du 24 mars 1997 optant pour le vote par nature,

Vu la délibération DF 2004 62 des 13 et 14 décembre 2004 arrêtant le budget primitif de fonctionnement pour 2005

Vu le projet de délibération, en date du 28 juin 2005, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation le budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005 ;

Sur rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission ;

Délibère :

Article premier.- Le budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2005 est arrêté comme suit :

-Dépenses : 4.715.536.969 euros

-Recettes : 4.715.536.969 euros

Conformément à la vue d?ensemble et à la présentation croisée par fonctions annexées à la présente délibération.

(Voir tableaux pages 1542 à 1544).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à procéder par voie d?arrêté et à l?intérieur d?un même chapitre aux virements de crédits rendus nécessaires par l?insuffisance de certaines dotations constatée au cours de l?exécution du budget.?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous demande de vous prononcer sur les dépenses de l?exercice 2005 :

Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 011 : ?Charges à caractère général?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 012 : ?Charges de personnel et de frais assimilés?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 65 : ?Autres charges de gestion courante?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 656 : ?Frais de fonctionnement des groupes d?élus?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 014 : ?Atténuation de produits (sauf 762 ICNE)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 66 : ?Charges financières (sauf 6611 ICNE)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 67 : ?Charges exceptionnelles?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 022 : ?Dépenses imprévues?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 6611 : ?ICNE de l?exercice sur emprunts?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 68 : ?Dotations aux amortissements et provisions?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 762 : ?ICNE N - 1 contrepassés sur prêts?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 023 : ?Virement à la section d?investissement?.

Ce chapitre est adopté.
Recettes de l?exercice :

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 70 : ?Produits des services?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 73 : ?Impôts et taxes?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 74 : ?Dotations et participations?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 75 : ?Autres produits de gestion courante?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 013 : ?Atténuation de charges (sauf 6611 ICNE)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 76 : ?Produits financiers (sauf 762 ICNE)?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 77 : ?Produits exceptionnels?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 79 : ?Transferts de charges?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 72 : ?Travaux en régie?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 6611 : ?ICNE N -1 - contrepassés sur emprunts?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 762 : ?ICNE de l?exercice sur prêts?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 78 : ?Reprises sur provisions?.

Ce chapitre est adopté.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, à main levée, sur le budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de

Paris de 2005 est adopté. (2005, DF 39-2°).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DF 39-3° relatif aux budgets supplémentaires des états spéciaux d?arrondissement.

Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2005, DF 39-3°).