Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2005, DJS 249 - Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 13e arrondissement. Montant total : 15.950 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2005


Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Nous passons à l?examen du projet de délibération DJS 249 relatif à l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 13e arrondissement pour un montant de 15.950 euros, sur lequel un amendement technique n° 50 a été déposé par l?Exécutif.

Monsieur CHERKI, vous avez la parole.

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission.

-Après discussion avec les mairies d?arrondissement et les associations, nous avons décidé de réévaluer notre proposition initiale.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement technique n° 50 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 50 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 249 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DJS 249).