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Novembre 2005
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Conseil Général
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Déliberation

G - Subvention de fonctionnement de 2.670 euros à l’association “Retour d’image” (11e), pour l’organisation et la coordination du deuxième “Festival Retour d’image : cinéma des différences” et la poursuite des ateliers de programmation et réalisation proposés à de jeunes sourds et entendants. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2005 [2005 DASES 444]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 24 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.670 euros à l?association ?Retour d?image? (11e) ;

Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 2.670 euros est attribuée à l?association ?Retour d?image?, (Tiers n°X04880), au titre de l?année 2005, pour l?organisation et la coordination du deuxième ?Festival Retour d?image : cinéma des différences? et la poursuite des ateliers de programmation et réalisation proposés à de jeunes sourds et entendants.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes handicapées, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement de l?année 2005 du Département de Paris.