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Novembre 2005
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Déliberation

G - Subvention à l’association “A.D.A.P.E.S.” pour l’organisation du 3e Forum mondial du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2005 [2005 DDEE 70]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 17 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 17 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu la demande de subvention de l?association ?A.D.A.P.E.S.?, en date du 7 avril 2005 ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à l?association ?A.D.A.P.E.S.? ;

Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention du Département de Paris de 15.000 euros est attribuée à l?association ?A.D.A.P.E.S.?, sise 10, rue Clément (6e) pour l?organisation du 3e Forum mondial du développement durable (n° Sysif D0 6146).

M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formationde Conseil général, est autorisé à signer la convention y afférente, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 2.- Cette subvention sera imputée sur la nature 657 4, rubrique 91, ligne DP 001 du budget de fonctionnement 2005 du Département de Paris.