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Juillet 2005
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Conseil Municipal
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2005, DU 138 - G.P.R.U. “Site des Olympiades” (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’ASIGN une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2005.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2005


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DU 138 relatif au G.P.R.U. ?Site des Olympiades? (13e).

Monsieur CAFFET, vous avez un amendement n° 5 qui est de nature technique.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, au nom de la 8e Commission. - C?est un amendement matériel, une faute de frappe. Il faut remplacer 2004 par 2005.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 5 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 5 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 138 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DU 138).