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Novembre 2005
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Conseil Général
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Déliberation

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Les neveux de Rameau”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2005 [2005 DASES 447]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros à l?association ?Les neveux de Rameau? située 24, rue de Maubeuge (9e), (n° ASTRE X05398) ;

Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Les neveux de Rameau? (n° ASTRE X05398), au titre de l?année 2005, pour l?aménagement d?un ?Café Van Gogh? dans les locaux du siège social, avec bibliothèque, expositions de peintures et animations pour les personnes désocialisées en souffrance psychique.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes handicapées, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement de l?année 2005 du Département de Paris.

2005 DASES 448 G - Subvention de fonctionnement de

5.000 euros attribuée à l?association ?Les amis de

Yanous?. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 23 novembre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 31 octobre 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros à l?association ?Les amis de Yanous?, située 51, rue de l?Université (7e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Les amis de Yanous?, (Tiers n°X06236), au titre de l?année 2005, pour le fonctionnement et le développement du magazine en ligne ?Yanous.com? destiné aux personnes handicapées et à leur entourage.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes handicapées, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DP001 du budget de fonctionnement de l?année 2005 du Département de Paris.