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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association d’Histoire et d’Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 477]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L. 2313-1 et L. 2511- et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l?Association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris ;

Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est allouée à l'Association d?Histoire et d?Archéologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) dont le siège social est situé "Maison des Associations du 20e arrondissement", 1-3 rue Frédérick Lemaître (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2009-01187).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 657483, rubrique 324, ligne P001, provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine.