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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Art en exil (12e). Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 648]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Art en exil - 21, rue de Fécamp (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission et par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribuée à l?association Art en exil - 21, rue de Fécamp (12e) pour la dixième édition du "Festival de théâtre iranien en exil" présenté du 10 au 27 septembre 2009 à l?Espace Quartier Latin (5e) (D07406 2009_01427).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre des cultures étrangères.