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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Société Centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole (14e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DASCO 56]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses article L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M.le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Société Centrale d?Apiculture, de Sériciculture, d?Insectologie et de Zoologie Agricole ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier. : Une subvention de 1.500 euros est attribuée à l?association Société Centrale d?Apiculture, de Sériciculture, d?Insectologie et de Zoologie Agricole 41, rue Pernety Paris (14e) (D01908) (Astre 2009_04349).

Art. 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, fonction 213, nature 6574, ligne VF 80002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009 et ultérieur, sous réserve de la décision de financement.