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Juillet 2005
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2005, DJS 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 18.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2005


 

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. Nous examinons le projet de délibération DJS 30 concernant une autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du mouvement sportif du 16e arrondissement pour l?attribution d?une subvention d?un montant de 18.000 euros, sur lequel le groupe U.M.P. a déposé un amendement n° 48.

Je donne la parole à Mme DREYFUSS.

Mme Laurence DREYFUSS. - Madame le Maire, mes chers collègues, au nom du groupe U.M.P., les élus du 16e arrondissement souhaitent que soient reconnus les justes mérites de l?Office du Mouvement sportif du 16e arrondissement.

Aussi, nous demandons par un amendement que la subvention de 18.000 euros soit portée à 20.000 euros.

Merci.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - La parole est à M. CHERKI.

M. Pascal CHERKI, adjoint, au nom de la 7e Commission.

- Les justes mérites de l?Office du Mouvement sportif ont déjà été reconnus dans le passé car la subvention est passée, de 2003 à 2004, de 16.000 à 18.000 euros. Nous avons recalibré les subventions aux OMS en prenant comme critère le plus important celui du nombre d?habitants et du nombre de licenciés.

Après, à ma connaissance, sauf si on m?apporte les preuves contraires, auquel cas je suis toujours prêt à réexaminer les associations qui seraient en difficultés, l?OMS du 16e arrondissement n?a pas un besoin particulier de trésorerie. C?est, à ma connaissance, la seule OMS qui a conclu un partenariat avec une entreprise bancaire privée, la Société Générale. L?OMS du 16e arrondissement est donc capable de trouver d?autres sources de financement.

Si elle me dit qu?en contrepartie de la rupture de son partenariat avec la Société générale, elle est prête à solliciter des fonds publics, je serai prêt à réexaminer la situation. Mais, pour l?instant, elle n?a pas de problèmes de trésorerie.

Mme Anne HIDALGO, première adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 48 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 48 est repoussée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 30.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DJS 30).