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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Cafézoïde (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 12. 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DFPE 372]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des Collectivités Territoriales, notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d?une subvention de 12 000 euros à l?association Cafézoïde, 92 bis quai de la Loire (19e), destinée à financer les activités partagées parents/enfants de tous âges ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 12 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention dont le texte est jont à la présente délibération avec l?association Cafézoïde, 92 bis quai de la Loire (19e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Article 2 : Une subvention de fonctionnement de douze mille euros (12.000 euros) est attribuée à l?association Cafézoïde, 92 bis quai de la Loire (19e).

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris.