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Conseil Municipal
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Déliberation

DPVI 198 Subvention à l’association La Reine Blanche (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 570-2009]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association La Reine Blanche - 2 bis, passage ruelle (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribuée, dans le cadre de la politique de la Ville, à l?association La Reine Blanche - 2 bis, passage Ruelle (18e) pour participer au financement de l?action culturelle "Une salle pour le quartier" organisée en 2009 dans le 18e arrondissement (D09608 2009_04171).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.