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Déliberation

Subvention à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 554]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 8 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 13.000 euros est attribuée à l?association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev située 11, rue de Valence (5e). D00245 2009_00847.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.