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Déliberation

Acquisition d’un pupitre en laque en faveur du musée Cernuschi. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 597]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?acquisition d?un pupitre en laque, destinée à l?enrichissement des collections du Musée Cernuschi ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir un pupitre en laque en faveur du musée Cernuschi pour un montant de 100.000 euros.

Article 2 : La dépense relative à cette acquisition, soit 100.000 euros, sera imputée sur le chapitre 21, nature 2161, rubrique 322, mission 40000-99-060, du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercices 2009 et suivants sous réserve des décisions de financement.