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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Les Princes de rien (10e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 432]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Les Princes de rien, 48 rue Château-Landon 75010 Paris ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 8 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission et par Mme Gisèle STIEVENARD au nom de la 5e Commission ;

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association Les Princes de rien 48 rue Château-Landon (10e), pour soutenir, dans le cadre de la politique de la ville, les activités de l?association en 2009 dans le 10e arrondissement. X04940 2009_04013.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.