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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l'Institut CURIE (5e) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Ana-Maria LENNON-DUMENIL. Annuité 2009. Montant : 70.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DASES 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu la délibération, en date du 29/30 septembre 2008 (2008 ASES 116), notamment son article premier autorisant M. le Maire de Paris à signer, avec l'Institut CURIE, une convention de financement de 4 années en vue de soutenir une jeune équipe de chercheurs dans la réalisation d'un programme de travail portant sur "la régulation spatiotemporelle de la présentation des antigènes et de la migration des cellules présentatrices" ;

Vu l'article 2 de la même délibération attribuant une première subvention de 96.900 euros à l'Institut CURIE au titre de l'année 2008 ;

Vu la convention conclue entre les signataires, le 26 Novembre 2008, notamment son article 7 prévoyant la passation d'un avenant annuel ;

Vu la délibération, du 29/30 septembre 2008 (ASES 116), ayant permis à l?Institut CURIE de recevoir la subvention conventionnelle 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris propose de soumettre à l?Institut CURIE, l'avenant conventionnel annuel (n°1) permettant de confirmer l'octroi de la subvention prévue au titre de 2009 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Marie LE GUEN, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n°1 à la convention du 26 Novembre 2008 avec l'Institut CURIE.

Article 2 : Une subvention de 70.000 euros est attribuée pour 2009 à l?INSTITUT CURIE - Section Recherche, 26 rue d'Ulm (5e), Laboratoire U653 "Immunité et Cancer" - Institut Curie - Inserm (Tiers : W00140), afin de permettre à l?équipe d?Ana-Maria LENNON-DUMENIL, d?entreprendre la poursuite de son projet sur "la régulation spatiotemporelle de la présentation des antigènes et de la migration des cellules présentatrices".

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 236, nature 6574, ligne VF 80018 du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris et des exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.