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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un avenant à la convention triennale du 20 octobre 2006 avec l’association International Visual Theatre (9e), relative à l’attribution d’une subvention. Montant : 7.000 euros. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 591]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association International Visual Theatre un avenant à la convention triennale du 20 octobre 2006 relatif à l?attribution d?une subvention ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission, et par Mme Véronique DUBARRY au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 7.000 euros est attribuée à l?association International Visual Theatre, pour le projet intitulé "Karagöz".

Article 2 : M. Le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association International Visual Theatre - 7, cité Chaptal (9e), l?avenant dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 3 : La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.