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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’un premier avenant à la convention passée avec l’association Life Live (20e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 15.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 470]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d'une subvention à l?association Life-Live et lui demande l'autorisation de signer un premier avenant à la convention passée avec cette association en 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer un premier avenant à la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, passée avec l?association Life Live en 2008.

Article 2 : Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribuée à l?association Life Live, située 36, rue de Terre-Neuve (20e), au titre de ses activités en 2009. X01730 200903993.

Article 3 : La dépense correspondante à la subvention, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.