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Déliberation

Subvention à l’association Française pour le Cirque de Demain (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 609]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?Association Française pour le Cirque de Demain; l?association/la SARL ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 18.000 euros est attribuée à l?Association Française pour le Cirque de Demain, située au 39 avenue des Ternes (17e), pour l?organisation du 31e Festival Mondial du Cirque de Demain.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture.