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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association STAR, Science Technologie Art Recherche (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 642]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association STAR, Science Technologie Art Recherche, située au 44 rue de l?Echiquier (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est attribuée à l?association STAR, Science Technologie Art Recherche, 44 rue de l?Echiquier (10e) (D01491 2009-01142).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.