Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l'association Gros-Caillou Quartier d’Arts (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 492]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel Monsieur le Maire l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Gros-Caillou Quartier d?Arts ;

Vu l'avis du conseil du 7e arrondissement, en date du 12 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement est attribuée, sur proposition de la Mairie du 7e arrondissement, à l'association Gros-Caillou Quartier d?Arts dont le siège social est situé 105, rue St Dominique (7e) (X00219 / 2009_01306) pour l?organisation d?un parcours d?art contemporain qui se déroulera du 18 au 25 septembre sur le thème un parti pris autour du patrimoine.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 4.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.