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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Deux temps trois mouvements (19e). Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 466]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Deux temps trois mouvements, 20 rue Edouard Pailleron (19e) pour le spectacle Une Iliade, présenté sous le Chapiteau d?Adrienne (18e) du 6 au 31 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 8.000 euros est attribuée à l?association Deux temps trois mouvements, 20 rue Edouard Pailleron (19e) pour le spectacle Une Iliade, présenté sous le Chapiteau d?Adrienne (18e) du 6 au 31 octobre 2009. X08908 2009_04638.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.