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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Lecture Jeunesse, 10e pour l’attribution d’une subvention. Montant : 20.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 138]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Lecture Jeunesse 10e ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 20.000 euros est attribuée à l?association Lecture Jeunesse située 190, rue du faubourg Saint Denis 10e au titre de l?année 2009. (D02676 2009_00921).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention avec l?association Lecture Jeunesse, dont le texte est joint en annexe de la présente délibération.

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.