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Déliberation

Subvention à l’association "A Cœur Voix" (3e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 608]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association "A C?ur Voix" ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission, et par Mme Véronique DUBARRY au nom de la 6e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association "A C?ur Voix" - 6, rue du Roi Doré (3e), pour l?organisation d?un concert à l?occasion de l?opération Nuit Blanche 2009 (X06853, 2009_04282).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.