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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

DJS 393 Subvention à l’association Du Rififi aux Batignolles (17e). M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 630]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 27 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Du Rififi aux Batignolles 8, rue Lemercier (17e) ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 12 octobre 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 12 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 14.000 euros, dont 8.000 euros au titre de la culture et 6.000 euros au titre de la jeunesse, est attribuée à l?association Du Rififi aux Batignolles, 8, rue Lemercier (17e), afin d?organiser le festival Du Rififi aux Batignolles (X04582 2009-03357 et 2009-03358).

Article 2 : Les dépenses correspondantes seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et ainsi réparties :

- nature 6574, rubrique 33, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 8.000 euros ;

- nature 6574, fonction 422-11, ligne VF 88004, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse : 6.000 euros.