Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subvention à l’association L'Eclat des Muses (14e). Montant : 7.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 313]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association L'Eclat des muses, sise 204, avenue du Maine (14e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention est attribuée à l?association L'Eclat des Muses, sise 204, avenue du Maine (14e) pour le spectacle Favori que l'on danse!, présenté à la salle des fêtes du 14e arrondissement, au Théâtre 14, au Théâtre Ranelagh, et au musée Carnavalet en 2009.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 7.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.