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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association Le Concert spirituel (1e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 60.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 506]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association Le Concert spirituel (1er) une subvention, en 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 60.000 euros est attribuée à l?association Le Concert spirituel au titre de ses activités parisiennes.

Article 2 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), une convention dont le texte est joint à la présente délibération. D07684- 2009_03945.

Article 3 : La dépense correspondante, soit 60.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.