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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 569]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Teatro Pazzo 15, rue Henri Chevreau (20e) ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission et par Mme Gisèle STIEVENARD au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée, dans le cadre de la politique de la Ville, à l?association Teatro Pazzo 15, rue Henri Chevreau 75020 Paris, pour participer au financement de ses activités en 2009 dans le 20e arrondissement de Paris. D01211 2009_04178

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.