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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission spéciale chargée d’étudier les propositions des candidats à l’exploitation du Palais Brongniart (2e).

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 R. 57]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 novembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 novembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu la délibération 2009 DF 79, en date des 29 et 30 septembre 2009, portant création d?une commission spéciale composée d?élus parisiens, chargée d?étudier les propositions des candidats à l?exploitation du Palais Brongniart (2e) ;

Vu le rapport de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris, en date du 6 octobre 2009 ;

Sur la proposition de M. Bertrand DELANOE, Maire de Paris,

Délibère :

Est désigné pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission spéciale chargée d?étudier les propositions des candidats à l?exploitation du Palais Brongniart (2e) :

M. Jérôme DUBUS en remplacement de Mme Laurence DOUVIN, désignée les 29 et 30 septembre 2009, démissionnaire.