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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l’association Science Technologie Art Recherche (10e) au titre du projet "travail et démocratie". M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DDATC 169]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu la demande de l?association Science Technologie Art Recherche enregistrée le 12 juin 2009 ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2511-14 ;

Vu le projet de délibération en date du 6 octobre 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Science Technologie Art Recherche 44 rue de l?Echiquier (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association Science Technologie Art Recherche 44 rue de l?Echiquier (10e) au titre de l?exercice 2009.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne VF14008 "SF au titre de la démocratie locale" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.