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Octobre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Centre Artdanse (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DAC 641]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 23 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Centre Artdanse 103-105 rue de la Croix Nivert (15e) ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 6 octobre 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association Centre Artdanse103-105 rue de la Croix Nivert (15e), sur proposition de la mairie du 15e arrondissement, pour l?organisation du Festival 360 le 12 juin au Théâtre de la Plaine (15e) (X08577 2009-02423).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.