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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association Le parti poétique (93200 Saint Denis) dans le cadre d'un projet de pollinisation de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 2009 [2009 DEVE 161]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 22 octobre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 6 octobre 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l?association "Parti Poétique" pour son action sur le territoire parisien ;

Sur le rapport présenté par Mme Fabienne GIBOUDEAUX au nom de la 4e Commission ;

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 5.000 euros est attribuée à l?association "Parti Poétique" dont le siège social est situé 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 823, nature 6574, ligne VF 23002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2009.