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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Subvention au "COMITE FRANCAIS PIERRE DE COUBERTIN". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 JS 599]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris propose l'octroi d'une subvention au "Comité Français Pierre de Coubertin", 1, avenue Pierre de Coubertin - (13ème) ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, nom de la 7e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros est attribuée au "Comité Français Pierre de Coubertin" - (n°D00408), 1, avenue Pierre de Coubertin - (13ème), pour la réalisation et la diffusion d'un dépliant intitulé : "Pierre de Coubertin, pédagogue, historien, rénovateur des JO" dans la perspective des prochains Jeux Olympiques d'Athènes et de la candidature de Paris pour les Jeux Olympiques de 2012.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.