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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "Les Rencontres" 3, rue Roger (14e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 543]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel Monsieur le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'Association "Les Rencontres", 3 rue Roger (14e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article premier.- Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros au bénéfice de l'Association "Les Rencontres", 3 rue Roger (14e) (D. 09610).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P 003. (5000 euros) et sur la rubrique 04 ligne P005 (5000 euros) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.