Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

16 - Clôture de la séance

Débat/ Conseil général/ Septembre 1999


M. Philippe LAFAY, président. Je vous indique que les réponses aux questions orales seront publiées au B.D.O. Je vous remercie et je lève la séance du Conseil général.
(La séance est levée à onze heures quinze minutes).