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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association du Couvent des Cordeliers, 15, rue de l'École-de-Médecine (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 569]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'Association du Couvent des Cordeliers ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 100.000 euros est attribuée à l'Association Couvent des Cordeliers (D07508) qui a pour objet de promouvoir l'action artistique et la connaissance des arts sous toutes leurs formes, principalement par l'organisation ou l'accueil d'expositions temporaires au Couvent des Cordeliers et de toutes autres manifestations annexes présentant un caractère artistique (arts plastiques, métiers d'art, mode, musique, poésie...).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 100.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.