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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution de la dénomination "place des Grandes Rigoles" à une place du 20e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DU 103]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer la dénomination "place des Grandes Rigoles" à la place située à l'intersection des rues des Pyrénées, Levert et des Rigoles dans le 20e arrondissement de Paris ;
Vu le plan annexé audit projet de délibération ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Pierre CAFFET,

Délibère :

La dénomination "place des Grandes Rigoles" est attribuée à la place située à l'intersection des rues des Pyrénées, Levert et des Rigoles dans le 20e arrondissement de Paris.