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Novembre 2003
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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 JS 455]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 27 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 5.167 euros à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MODIGLIANI (n°D06382) - 1, rue de Cherbourg (15è).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT NORMAL SAINTE GENEVIEVE (n°D02768) - 64, rue d'Assas (6ème).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : UNION DES AUDAX FRANÇAIS (n°X00032) - 6, avenue Maurice Ravel (12ème).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.067 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LUTECE ECHECS (n°D04527) - 32, rue Saint-antoine (4ème).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 5.167 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.