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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention d'équipement à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" œuvrant dans le quartier Politique de la ville "Olympiades" (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DPVI 69]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Lyon et Marseille ;
Vu le contrat de ville 2000-2006 approuvé par délibération le 25 septembre 2000 et signé le 18 décembre 2000 ;
Vu l'avenant "Renouvellement urbain" au Contrat de ville 2000-2006 approuvé par délibération en date du 12 février 2002 ;
Vu l'avenant au Contrat de ville 2000-2006 relatif à de nouveaux dispositifs de médiation et d'intégration approuvés par délibération en date du 12 février 2002 ;
Considérant que l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" va permettre le développement de la médiation sociale sur le quartier "Olympiades" ;
Considérant que les travaux du local sont nécessaires au développement de l'activité de l'association ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" ?uvrant dans le quartier Politique de la ville "Olympiades" (13e) ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 13 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 18.000 euros est accordée à l'association "Ateliers pluriculturels Masséna" de A à Z (X02979 Astre 2003-04137), 53, rue Nationale (13e).
Art. 2.- La dépense, soit 18.000 euros, sera imputée sur le chapitre 65, article 657-2, ligne E003, rubrique 025 "Provision pour subvention d'équipement au titre de la Politique de la ville", du budget 2003.