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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement attribuée à la Société du salon d'automne - Grand Palais des Champs-Élysées, avenue Franklin-Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 DAC 572]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 12 novembre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribuée à la Société du Salon d'Automne - Grand Palais des Champs-Élysées, avenue des Champs-Elysées (8e) (D06169), afin de lui permettre d'organiser son Salon et de poursuivre son action en faveur des artistes français et étrangers. Elle a pour but d'encourager, au point de vue général, le développement des Beaux-Arts dans toutes ses manifestations et ce particulièrement par des expositions annuelles, tant en France qu'à l'étranger.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 7.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.