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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 JS 569]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 23 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association sportive dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements pour un montant de 12.916 euros ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 12.916 euros est attribuée pour l'exercice 2003 à l'association : "Association Sportive de la Poste et de France Télécom de Paris, ASPTT de Paris" (n°D03648) - 12, allée Gaston Bachelard (14è).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 12.916 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2003.