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Novembre 2003
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2003. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2003 [2003 ASES 255]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 760 euros est attribuée en faveur de l'association "Les Témoins de L'Histoire à la RATP" (A 0134) située 18 rue de Vézelay (8e) au titre de son fonctionnement pour l'année 2003.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009 du budget de fonctionnement de l'exercice 2003 de la Ville de Paris.